1. Veille Artisanat
  2. Métiers de bouche
  3. Règlementation

Veille Artisanat

Un service du réseau des CMA pour mieux comprendre les enjeux du secteur de l’artisanat au quotidien

Rester informé
Alerte quotidienne
Alerte hebdomadaire
Base documentaire
Flux RSS

Métiers de bouche

  • Développement durable
  • Emploi - Formation
  • Hygiène - Qualité
  • Initiatives
  • Innovation
  • Marché
  • Réglementation
  • Outils pratiques

Actualités

22/02/2024 -  Utilisation des eaux recyclées dans le secteur alimentaire [Décret]

Dans le cadre du Plan Eau dévoilé par le président de la République le 30 mars 2023, un ... Lire la suite

22/02/2024 -  Restauration commerciale : cahier des charges de la formation spécifique en matière d'hygiène alimentaire [Arrêté]

Un arrêté relatif au cahier des charges de la formation spécifique en matière ... Lire la suite

24/01/2024 -  Dioxyde de titane : reconduction en 2024 de l'interdiction dans les denrées alimentaires [Arrêté]

Un arrêté, paru au Journal Officiel du 31 décembre, reconduit pour 2024 la mesure de suspension ... Lire la suite

08/01/2024 -  Titres-restaurant : prolongation de l'utilisation pour des achats de produits alimentaires non directement consommables [Loi]

Une loi visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres restaurant pour des achats de produits ... Lire la suite

31/10/2023 -  Emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires [Arrêté]

Un arrêté relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines ... Lire la suite

26/10/2023 -  Mayotte : aide aux entreprises particulièrement touchées par les conséquences économiques résultant de la situation hydrique [Décret, arrêté] aides-entreprises.fr

Lire la suite

19/09/2023 -  Dénominations employées pour désigner des denrées comportant des protéines végétales [Projet de décret]

Le Gouvernement a notifié le 23 août 2023 à la Commission européenne un projet de ... Lire la suite

31/07/2023 -  Activité de restauration : cahier des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière REP [Arrêté]

Un arrêté, paru au Journal Officiel du 30 juillet, "définit le cahier des charges des ... Lire la suite

24/07/2023 -  Activité de restauration : emballages [Arrêté]

Un arrêté relatif aux emballages de produits susceptibles d'être consommés ou ... Lire la suite

24/07/2023 -  Outre-mer : contingent d'exportation de rhum traditionnel au 1er janvier 2024 [Arrêté]

Un arrêté, paru au Journal Officiel du 22 juillet, "fixe la répartition annuelle du volume du ... Lire la suite

  • <
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • ...

En région

Région:
Documents clés

Gardons le contact

  • Qui sommes-nous ?
  • Nous contacter
  • Mentions légales
  • Politique de protection des données
  • Gérer les cookies
© 2022 CMA France. Tous droits réservés
Panneau de gestion des cookies

Les fonctionnalités de ce site listées ci-dessous s'appuient sur des services proposés par des tiers. Si vous donnez votre accord (consentement), ces tiers déposeront des cookies qui vous permettront de visualiser directement sur entreprendre.artisanat.fr du contenu hébergé par ces tiers ou de partager nos contenus.
Via ces cookies, ces tiers collecteront et utiliseront vos données de navigation pour des finalités qui leur sont propres, conformément à leur politique de confidentialité.
Cette page vous permet de donner ou de retirer votre consentement, soit globalement soit finalité par finalité. En savoir plus

Nécessaire au fonctionnement du site

Les services de mesure d'audience permettent de générer des statistiques de fréquentation utiles à l'amélioration du site. (Google Analytics)

Les cookies déposés via les services de partage de vidéo ont pour finalité de permettre à l'utilisateur de visionner directement sur le site le contenu multimédia. (YouTube)

Tout accepter
Tout refuser
Enregistrer ma sélection