Rechercher
233 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
27/04/2023 - Impact des innovations électriques de 1960 à 2022 [Etude Promotelec - Sociovision]
L'association Promotelec a réalisé, à l'occasion de ses 60 ans, une étude sur l'impact ... Lire la suite
19/04/2023 - French Tech 2030 : lancement [Appel à candidatures]
Le programme French Tech 2030, « qui associe […] l’ambition du plan France 2030, ... Lire la suite
18/04/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : l'innovation et l'entreprise artisanale [Webinaires, avril-décembre 2023]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Auvergne-Rhône-Alpes organise, d'avril à ... Lire la suite
11/04/2023 - Outre mer : programme Clim'Eco
Le programme CEE Clim'Eco a été lancé en 2020 par l'Association Française du Froid ... Lire la suite
01/03/2023 - Taxes foncières [Rapport - Cour des Comptes]
La Cour des Comptes livre, dans un rapport, les résultats de son examen de la gestion des taxes ... Lire la suite
06/01/2023 - Modalités de mise en demeure de travaux de réhabilitation de locaux, terrains ou équipements dans les ZAE [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 24 décembre, précise les modalités de mise en ... Lire la suite
04/01/2023 - MaPrimeRénov' : évolutions 2023 [Décret, arrêté]
Un décret et un arrêté parus au Journal Officiel du 30 décembre apportent des ... Lire la suite
22/12/2022 - Centre-Val de Loire : les artisans implantés dans les zones d'activités [Etude, CMA]
L'Observatoire régional de l'artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat Centre-Val de Loire ... Lire la suite
19/12/2022 - 3,2 millions de piscines privées en France enterrées et hors-sol [Données 2022 - FPP]
Selon la Fédération des professionnels de la piscine et du spa (FPP), 3,2 millions de piscines ont ... Lire la suite
28/11/2022 - Loi Pacte : guichet unique des formalités des entreprises et registre national des entreprises
Le Gouvernement a annoncé, le 16 novembre, le lancement du guichet unique des formalités des ... Lire la suite