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272 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
17/12/2024 - Apprentissage : conseils pour mieux accompagner les apprentis [Fiches pratiques CMA AURA]
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes a réalisé, en partenariat avec l'Agefiph, des fiches pratiques ... Lire la suite
06/12/2024 - Cartographie du grand âge en France [Atlas Intercommunalités de France]
Intercommunalités de France a réalisé, en partenariat avec le Groupe La Poste et l'Association ... Lire la suite
08/11/2024 - Economie de la fonctionnalité et de la coopération (EFC) [Avis et Rapport CNC]
"L'économie de la fonctionnalité s'inscrit dans le cadre de l'économie circulaire, ainsi que ... Lire la suite
23/10/2024 - Pierre de Limeyrat : demande d'homologation d'un cahier des charges pour l'IG [Avis]
Un avis relatif à l'ouverture d'une procédure d'enquête publique sur la demande d'homologation ... Lire la suite
11/10/2024 - Saint-Etienne Métropole : évolutions de la ZFE-m [Réunions d'information]
La CMA de la Loire est partenaire des réunions d'information organisées par Saint-Etienne ... Lire la suite
10/10/2024 - Pierre de Fontbelle : demande d'homologation d'un cahier des charges pour l'IG [Avis]
Un avis relatif à l'ouverture d'une procédure d'enquête publique sur la demande d'homologation ... Lire la suite
27/09/2024 - Union européenne : les citoyens européens et la politique énergétique [Enquête Eurobaromètre]
Une enquête Eurobaromètre, menée entre le 25 avril et le 22 mai 2024 (26 415 ... Lire la suite
22/08/2024 - Rénovation BBC et DEET [Guide - Cerema et Effinergie]
La loi ELAN (évolution du logement, de l'aménagement et du numérique), promulguée le 23 ... Lire la suite
08/08/2024 - Indication géographique "Couteau Laguiole" : homologation annulée
Par deux arrêts en date du 11 juillet, la Cour d'appel d'Aix-en-Provence a annulé l'indication ... Lire la suite
08/08/2024 - Charente : Mon centre-ville a un incroyable commerce [Etude - Concours, les 20-21 septembre]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Ville a un Incroyable Commerce" (MCVAIC), un concours de création ... Lire la suite