Rechercher

264 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"

Restreindre les résultats par dossiers :
Dossiers Filières Marchés
Dossiers Thématiques

08/08/2024 -  Indication géographique "Couteau Laguiole" : homologation annulée

Par deux arrêts en date du 11 juillet, la Cour d'appel d'Aix-en-Provence a annulé l'indication ... Lire la suite

08/08/2024 -  Charente : Mon centre-ville a un incroyable commerce [Etude - Concours, les 20-21 septembre]

Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Ville a un Incroyable Commerce" (MCVAIC), un concours de création ... Lire la suite

05/08/2024 -  RNE : modalités de délivrance de l'attestation d'immatriculation [Arrêté]

Un arrêté, paru au Journal officiel du 4 août, « fixe les modalités de ... Lire la suite

11/07/2024 -  Véhicule électrique d'occasion [Baromètre MOBILIANS - Avere]

MOBILIANS et l'Avere-France publient le 1er baromètre du marché du véhicule électrique ... Lire la suite

08/07/2024 - 
Fiscalité locale des entreprises

Le site des données ouvertes du ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté ... Lire la suite

19/06/2024 -  Pierre de Vianne : homologation de l'IG [Avis]

Un avis relatif à l'homologation de l'indication géographique (IG) « Pierre de Vianne » ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

18/06/2024 - 
Fermeture du réseau cuivre [Guide pour les entreprises]

Orange, propriétaire de l'infrastructure du réseau cuivre, a décidé de fermer ... Lire la suite

Dans la rubrique Technologies numériques

13/06/2024 -  Auvergne-Rhône-Alpes : promouvoir l'innovation et la propriété intellectuelle dans l'artisanat [Partenariat CMA/INPI]

Le 30 mai, la Chambre de métiers et de l'artisanat Auvergne-Rhône-Alpes et l'INPI ont signé une ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

27/05/2024 -  Isère : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Concours]

Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite

21/05/2024 -  Cher : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Concours]

Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite