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151 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
09/10/2019 - Brexit : un outil d'autodiagnostic pour les entreprises [DGE]
Un outil d'autodiagnostic Brexit à destination des entreprises a été élaboré par la Direction générale des entreprises (DGE), en collaboration avec le ... Lire la suite
19/09/2019 - Propriété intellectuelle et design : matinée thématique le 26 septembre à Paris
L'Ameublement français et le French design by VIA organisent une matinée sur le thème "propriété intellectuelle et design : créer, protéger et ... Lire la suite
26/08/2019 - Dynamique des travaux de rénovation des logements [Enquête]
Le Club de l'Amélioration de l'Habitat (CAH) a présenté les premiers résultats de son « Observatoire Habitants-Consommateurs de l'Habitat privé » sur la ... Lire la suite
05/08/2019 - Propriétés acoustiques des matériaux biosourcés dans le bâtiment [Etude]
Une étude menée par le Cerema et le CSTB, porte sur la caractérisation et la modélisation multi-échelle des propriétés acoustiques des matériaux ... Lire la suite
01/08/2019 - La digitalisation dans le parcours d'achat des cuisines et salles de bain [Etude]
CSA a réalisé une étude pour l'Ameublement français, avec le soutien financier du Codifab, sur la place de la digitalisation dans le parcours d'achat des cuisines et des ... Lire la suite
10/07/2019 - Bretagne : guide CAPEB des aides pour la rénovation de l'habitat
Réalisé par la CAPEB Bretagne, le guide des aides pour la rénovation de l'habitat présente les dispositifs suivants : Crédit d’Impôt pour la ... Lire la suite
12/06/2019 - Normandie : un label pour valoriser le patrimoine de la reconstruction
La Région Normandie prépare la mise en place d'un label permettant de valoriser le patrimoine normand de la reconstruction, qui pourrait être lancé en juillet. Ce label ... Lire la suite
04/06/2019 - Loi Pacte : renforcement de la propriété industrielle
La loi relative à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE), parue au Journal officiel du 23 mai 2019, prévoit des mesures concernant la propriété ... Lire la suite
26/03/2019 - Homologation de l'Indication géographique "charentaise de Charente-Périgord"
L'institut national de la propriété industrielle (INPI) a annoncé l'homologation à compter du 29 mars 2019, date de publication de la décision du bulletin officiel ... Lire la suite
25/02/2019 - Partenariat INPI/AFNIC
A l'occasion du salon des entrepreneurs, l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) et l'Association française pour le nommage internet en coopération (AFNIC) ... Lire la suite