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269 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
28/02/2024 - Bourgogne-Franche-Comté : semaine du Numéric', du 4 au 8 mars
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Bourgogne Franche-Comté organise, en partenariat avec la ... Lire la suite
02/02/2024 - Dentelle de Calais-Caudry : homologation de l'IG [Avis]
Un avis relatif à l'homologation de l'indication géographique Dentelle de Calais-Caudry est paru au ... Lire la suite
09/01/2024 - 10 % des brevets déposés par des entreprises de moins de 10 salariés en 2019 [DGE]
En 2020, 18 998 brevets ont été déposés à l'Institut national de la ... Lire la suite
09/01/2024 - Outre mer : dispositif MaPrimeAdapt' [Décret]
En vue du lancement au 1er janvier 2024 de l'aide MaPrimeAdapt' dans les conditions définies par le conseil ... Lire la suite
21/12/2023 - Entreprises de proximité : implication dans la vie locale [Enquête ISM pour U2P]
Une enquête menée par l'ISM pour l'U2P, à l'occasion du Salon des maires et des ... Lire la suite
20/12/2023 - En novembre 2023, 61 % des dirigeants de TPE de 1 à 2 salariés sont confiants pour leur entreprise [Enquête OpinionWay pour CCI France]
Selon les résultats de la grande consultation des entrepreneurs [*], 61 % des dirigeants de ... Lire la suite
18/12/2023 - Rénovation des logements : évolution des dispositifs d'aides et calendrier 2024 [Anah]
L'Anah a annoncé, le 7 décembre, le renforcement de ses aides (MaPrimeRénov', MaPrimeAdapt, Ma ... Lire la suite
06/12/2023 - Homologation des IG "Les argiles du Velay" et "La pierre du Midi" [INPI]
L'institut national de la propriété industrielle (INPI) a homologué, le 13 octobre, les ... Lire la suite
15/11/2023 - Baisse d'activité des indépendants et TPE [Etat des lieux SDI]
L'enquête menée par le Syndicat des indépendants (SDI) début octobre 2023, auprès ... Lire la suite
13/11/2023 - Modes de vie des Français dans leur logement [Baromètre QUALITEL 2023]
La 7ème édition du Baromètre QUALITEL réalisé par IPSOS a interrogé 3 414 ... Lire la suite