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272 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
29/10/2025 - Rénovation énergétique : seuls 1/4 des Français prêts à faire des travaux dans les 12 prochains mois [OpinionWay pour Tryba]
Les résultats de la vague 2 du baromètre "Bien chez soi", sondage [*] réalisé par ... Lire la suite
06/10/2025 - Mon centre-ville 2030 : conclusions de l'expérimentation [ANCT]
L'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) publie une synthèse des conclusions de ... Lire la suite
01/10/2025 - Dispositif éco-énergie tertiaire - EET [Dossier Ministère de la Transition écologique]
Le dispositif éco-énergie tertiaire (EET) est une obligation réglementaire issue du ... Lire la suite
26/08/2025 - Tournerie et tabletterie du massif du Jura : demande d'homologation d'un cahier des charges pour l'IG [Avis]
Un avis relatif à l'ouverture d'une procédure d'enquête publique sur la demande d'homologation ... Lire la suite
24/07/2025 - Guichet MaPrimeRénov' : modalités de réouverture le 30 septembre
Dans un communiqué de presse du 22 juillet, la ministre chargée du logement, Valérie ... Lire la suite
22/07/2025 - Banque de la rénovation [Rapport de mission]
La mission flash portant sur la création d'une "Banque de la rénovation" a remis le 11 juillet son ... Lire la suite
11/07/2025 - Logement et mobilité [Observatoire des conditions d’accès à la transition écologique pour les ménages, I4CE]
Les capacités des ménages à investir dans la transition écologique, pour le logement et ... Lire la suite
10/07/2025 - Opinion des Français sur l'environnement et le climat [Baromètre Écologie Environnement]
En 2023, le service statistique du ministère en charge de la Transition écologique (CGDD/SDES) et le ... Lire la suite
25/06/2025 - Piscines : 3,6 millions de piscines enterrées privées en France [Données FPP]
La Fédération des professionnels de la piscine (FPP) publie, à l'occasion des 60 ans du ... Lire la suite
17/06/2025 - Auvergne-Rhône-Alpes : propriété intellectuelle et marchés étrangers [Webinaire, le 24 juin]
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes et l'INPI organisent un webinaire sur le thème Protéger vos ... Lire la suite