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269 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"

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25/03/2025 - 
Accessibilité des logements : douches sans ressaut [Guide]

Le ministère du Logement a publié, le 6 mars, sous le pilotage de la Direction de l'Habitat, de ... Lire la suite

10/03/2025 -  Les seniors et le maintien à domicile [Enquête Viewniverse Studio & ViaVoice pour Enéal]

L'enquête d'opinion nationale "Bien vieillir dans son logement en France" [*], réalisée par ... Lire la suite

28/02/2025 -  Risques liés aux PFAS : protection de la population [Loi]

La loi visant à protéger la population des risques liés aux substances ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

21/02/2025 -  Siège de Liffol : modification du cahier des charges de l'indication géographique [Avis]

Un avis, paru au Journal Officiel du 21 février, informe de la modification du cahier des charges ... Lire la suite

Dans la rubrique Bois - Ameublement

22/01/2025 -  Normandie : 46 % des entreprises artisanales déclarent un CA en baisse au cours du 2S2024 [Note de conjoncture CMA]

Au 2nd semestre 2024, interrogés dans le cadre de la note de conjoncture réalisée entre le 21 ... Lire la suite

27/12/2024 -  Dépendance : les seniors prêts à débourser 9 147 € pour adapter leur logement [OpinionWay pour Sofinscope]

Les résultats d'un sondage [*] mené par OpinionWay pour Sofinscope sur les seniors et la ... Lire la suite

23/12/2024 -  Comportement des Français en matière de sécurité électrique [Enquête Promotelec - Sociovision]

Une enquête [*] réalisée par Sociovision pour l'association Promotelec sur "La ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

17/12/2024 - 
Apprentissage : conseils pour mieux accompagner les apprentis [Fiches pratiques CMA AURA]

La CMA Auvergne-Rhône-Alpes a réalisé, en partenariat avec l'Agefiph, des fiches pratiques ... Lire la suite

Dans la rubrique Apprentissage-Alternance

06/12/2024 -  Cartographie du grand âge en France [Atlas Intercommunalités de France]

Intercommunalités de France a réalisé, en partenariat avec le Groupe La Poste et l'Association ... Lire la suite

08/11/2024 -  Economie de la fonctionnalité et de la coopération (EFC) [Avis et Rapport CNC]

"L'économie de la fonctionnalité s'inscrit dans le cadre de l'économie circulaire, ainsi que ... Lire la suite