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276 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
11/07/2025 - Logement et mobilité [Observatoire des conditions d’accès à la transition écologique pour les ménages, I4CE]
Les capacités des ménages à investir dans la transition écologique, pour le logement et ... Lire la suite
10/07/2025 - Opinion des Français sur l'environnement et le climat [Baromètre Écologie Environnement]
En 2023, le service statistique du ministère en charge de la Transition écologique (CGDD/SDES) et le ... Lire la suite
25/06/2025 - Piscines : 3,6 millions de piscines enterrées privées en France [Données FPP]
La Fédération des professionnels de la piscine (FPP) publie, à l'occasion des 60 ans du ... Lire la suite
17/06/2025 - Auvergne-Rhône-Alpes : propriété intellectuelle et marchés étrangers [Webinaire, le 24 juin]
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes et l'INPI organisent un webinaire sur le thème Protéger vos ... Lire la suite
28/05/2025 - Nouvelle-Aquitaine : accompagnement à l'innovation et invention [Webinaire, le 3 juin]
La CMA Nouvelle-Aquitaine organise, avec le soutien de la Région Nouvelle-Aquitaine, un webinaire sur ... Lire la suite
29/04/2025 - Protection des entreprises innovantes [Coopération INPI-Médiateur des entreprises]
Le 9 avril, à l'occasion du salon GO Entrepreneurs, l'INPI et le Médiateur des entreprises ont ... Lire la suite
28/03/2025 - Rénovation énergétique : l'accompagnement des propriétaires dans la réalisation de travaux [Sondage OpinionWay pour Illico Travaux]
Les résultats du sondage OpinionWay pour Illico Travaux [*] sur les propriétaires et l'accompagnement ... Lire la suite
25/03/2025 - Accessibilité des logements : douches sans ressaut [Guide]
Le ministère du Logement a publié, le 6 mars, sous le pilotage de la Direction de l'Habitat, de ... Lire la suite
10/03/2025 - Les seniors et le maintien à domicile [Enquête Viewniverse Studio & ViaVoice pour Enéal]
L'enquête d'opinion nationale "Bien vieillir dans son logement en France" [*], réalisée par ... Lire la suite
28/02/2025 - Risques liés aux PFAS : protection de la population [Loi]
La loi visant à protéger la population des risques liés aux substances ... Lire la suite