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264 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"

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27/12/2024 -  Dépendance : les seniors prêts à débourser 9 147 € pour adapter leur logement [OpinionWay pour Sofinscope]

Les résultats d'un sondage [*] mené par OpinionWay pour Sofinscope sur les seniors et la ... Lire la suite

23/12/2024 -  Comportement des Français en matière de sécurité électrique [Enquête Promotelec - Sociovision]

Une enquête [*] réalisée par Sociovision pour l'association Promotelec sur "La ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

17/12/2024 - 
Apprentissage : conseils pour mieux accompagner les apprentis [Fiches pratiques CMA AURA]

La CMA Auvergne-Rhône-Alpes a réalisé, en partenariat avec l'Agefiph, des fiches pratiques ... Lire la suite

Dans la rubrique Apprentissage-Alternance

06/12/2024 -  Cartographie du grand âge en France [Atlas Intercommunalités de France]

Intercommunalités de France a réalisé, en partenariat avec le Groupe La Poste et l'Association ... Lire la suite

08/11/2024 -  Economie de la fonctionnalité et de la coopération (EFC) [Avis et Rapport CNC]

"L'économie de la fonctionnalité s'inscrit dans le cadre de l'économie circulaire, ainsi que ... Lire la suite

23/10/2024 -  Pierre de Limeyrat : demande d'homologation d'un cahier des charges pour l'IG [Avis]

Un avis relatif à l'ouverture d'une procédure d'enquête publique sur la demande d'homologation ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

11/10/2024 -  Saint-Etienne Métropole : évolutions de la ZFE-m [Réunions d'information]

La CMA de la Loire est partenaire des réunions d'information organisées par Saint-Etienne ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

10/10/2024 -  Pierre de Fontbelle : demande d'homologation d'un cahier des charges pour l'IG [Avis]

Un avis relatif à l'ouverture d'une procédure d'enquête publique sur la demande d'homologation ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

27/09/2024 -  Union européenne : les citoyens européens et la politique énergétique [Enquête Eurobaromètre]

Une enquête Eurobaromètre, menée entre le 25 avril et le 22 mai 2024 (26 415 ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

22/08/2024 - 
Rénovation BBC et DEET [Guide - Cerema et Effinergie]

La loi ELAN (évolution du logement, de l'aménagement et du numérique), promulguée le 23 ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment