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278 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"

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24/07/2025 -  Guichet MaPrimeRénov' : modalités de réouverture le 30 septembre

Dans un communiqué de presse du 22 juillet, la ministre chargée du logement, Valérie ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

22/07/2025 -  Banque de la rénovation [Rapport de mission]

La mission flash portant sur la création d'une "Banque de la rénovation" a remis le 11 juillet son ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

11/07/2025 -  Logement et mobilité [Observatoire des conditions d’accès à la transition écologique pour les ménages, I4CE]

Les capacités des ménages à investir dans la transition écologique, pour le logement et ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

10/07/2025 -  Opinion des Français sur l'environnement et le climat [Baromètre Écologie Environnement]

En 2023, le service statistique du ministère en charge de la Transition écologique (CGDD/SDES) et le ... Lire la suite

25/06/2025 -  Piscines : 3,6 millions de piscines enterrées privées en France [Données FPP]

La Fédération des professionnels de la piscine (FPP) publie, à l'occasion des 60 ans du ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

17/06/2025 -  Auvergne-Rhône-Alpes : propriété intellectuelle et marchés étrangers [Webinaire, le 24 juin]

La CMA Auvergne-Rhône-Alpes et l'INPI organisent un webinaire sur le thème Protéger vos ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

28/05/2025 -  Nouvelle-Aquitaine : accompagnement à l'innovation et invention [Webinaire, le 3 juin]

La CMA Nouvelle-Aquitaine organise, avec le soutien de la Région Nouvelle-Aquitaine, un webinaire sur ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

29/04/2025 -  Protection des entreprises innovantes [Coopération INPI-Médiateur des entreprises]

Le 9 avril, à l'occasion du salon GO Entrepreneurs, l'INPI et le Médiateur des entreprises ont ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

28/03/2025 -  Rénovation énergétique : l'accompagnement des propriétaires dans la réalisation de travaux [Sondage OpinionWay pour Illico Travaux]

Les résultats du sondage OpinionWay pour Illico Travaux [*] sur les propriétaires et l'accompagnement ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

25/03/2025 - 
Accessibilité des logements : douches sans ressaut [Guide]

Le ministère du Logement a publié, le 6 mars, sous le pilotage de la Direction de l'Habitat, de ... Lire la suite