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269 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
25/03/2025 - Accessibilité des logements : douches sans ressaut [Guide]
Le ministère du Logement a publié, le 6 mars, sous le pilotage de la Direction de l'Habitat, de ... Lire la suite
10/03/2025 - Les seniors et le maintien à domicile [Enquête Viewniverse Studio & ViaVoice pour Enéal]
L'enquête d'opinion nationale "Bien vieillir dans son logement en France" [*], réalisée par ... Lire la suite
28/02/2025 - Risques liés aux PFAS : protection de la population [Loi]
La loi visant à protéger la population des risques liés aux substances ... Lire la suite
21/02/2025 - Siège de Liffol : modification du cahier des charges de l'indication géographique [Avis]
Un avis, paru au Journal Officiel du 21 février, informe de la modification du cahier des charges ... Lire la suite
22/01/2025 - Normandie : 46 % des entreprises artisanales déclarent un CA en baisse au cours du 2S2024 [Note de conjoncture CMA]
Au 2nd semestre 2024, interrogés dans le cadre de la note de conjoncture réalisée entre le 21 ... Lire la suite
27/12/2024 - Dépendance : les seniors prêts à débourser 9 147 € pour adapter leur logement [OpinionWay pour Sofinscope]
Les résultats d'un sondage [*] mené par OpinionWay pour Sofinscope sur les seniors et la ... Lire la suite
23/12/2024 - Comportement des Français en matière de sécurité électrique [Enquête Promotelec - Sociovision]
Une enquête [*] réalisée par Sociovision pour l'association Promotelec sur "La ... Lire la suite
17/12/2024 - Apprentissage : conseils pour mieux accompagner les apprentis [Fiches pratiques CMA AURA]
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes a réalisé, en partenariat avec l'Agefiph, des fiches pratiques ... Lire la suite
06/12/2024 - Cartographie du grand âge en France [Atlas Intercommunalités de France]
Intercommunalités de France a réalisé, en partenariat avec le Groupe La Poste et l'Association ... Lire la suite
08/11/2024 - Economie de la fonctionnalité et de la coopération (EFC) [Avis et Rapport CNC]
"L'économie de la fonctionnalité s'inscrit dans le cadre de l'économie circulaire, ainsi que ... Lire la suite