Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
- Crise de l'énergie - Ukraine
- Export
- Initiatives
- Mesures en faveur des entreprises
- Organisation du travail
- Organisations et institutions
- Politiques territoriales
- Questions européennes
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
08/11/2016 - Boucherie, Charcuterie, Traiteurs : nouveau bureau de la CFBCT
Le nouveau bureau confédéral de la CFBCT (Confédération française de la ... Lire la suite
04/11/2016 - Nomination à la Commission nationale de la certification professionnelle [Arrêté]
Un arrêté portant nomination à la Commission nationale de la certification professionnelle est ... Lire la suite
03/11/2016 - Mesure de la représentativité patronale [Décret]
Un décret relatif à la prise en compte, pour la mesure de la représentativité ... Lire la suite
27/10/2016 - Résultats des élections aux Chambres de métiers et de l'artisanat 2016
Les artisans ont élu durant la première quinzaine d'octobre leurs représentants dans les ... Lire la suite
24/10/2016 - Réforme de la représentativité patronale [décret]
Un décret modifiant les dispositions relatives à la mise en oeuvre de la réforme de la ... Lire la suite
13/10/2016 - Election des Chambres de métiers et de l'artisanat : vote par correspondance [Arrêtés]
Un arrêté fixant les conditions du vote par correspondance pour les élections des membres des ... Lire la suite
03/10/2016 - Aude Tahon, Présidente d'Ateliers d'Art de France
Aude Tahon a été élue présidente d'Ateliers d'Art de France le 28 septembre 2016. Elle ... Lire la suite
26/09/2016 - Les réseaux consulaires à la une de "La DGE et vous"
La Direction générale des entreprises consacre un dossier à la réforme des ... Lire la suite
20/09/2016 - Nominations au cabinet de Mme Martine Pinville [Arrêté]
Un arrêté publié au Journal Officiel du 20 septembre porte plusieurs nominations au cabinet de ... Lire la suite
12/09/2016 - Nominations au Conseil national de la montagne [Décret]
Un décret portant nomination au Conseil national de la montagne est paru au Journal officiel du 11 septembre ... Lire la suite