Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
31/01/2023 - Télétravail : 18,6 % des salariés de TPE y ont recours en 2021 [Dares]
Fin 2021, 18,6 % des salariés des entreprises de 1 à 9 salariés du secteur privé non ... Lire la suite
26/01/2023 - Ile-de-France : les risques psychosociaux au travail [Webinaire, le 30 janvier]
La Chambre de métiers et de l'artisanat d'Ile-de-France organise un webinaire sur le thème de la ... Lire la suite
25/01/2023 - Régime frontalier d'imposition : accord France - Suisse
La Suisse et la France, s'étant accordées en juin 2022 sur l’importance de définir de ... Lire la suite
09/01/2023 - Passeport de prévention [Décret]
Paru au Journal Officiel du 30 décembre, un décret "porte approbation, en application de l'article 6 ... Lire la suite
05/01/2023 - Travailleurs indépendants : modalités de calcul des prestations en espèces de l'assurance maladie et maternité [Décret]
Un décret ayant pour objet les modalités de calcul des prestations en espèces de l'assurance ... Lire la suite
03/01/2023 - Politiques publiques de prévention en santé au travail dans les entreprises [Rapport Cour des comptes]
La Cour des comptes a présenté le 20 décembre un rapport sur les politiques publiques de ... Lire la suite
13/12/2022 - Centre - Val de Loire : la Pause RH [Fiches pratiques]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Centre - Val de Loire propose des fiches pratiques sur la gestion ... Lire la suite
06/12/2022 - [Covid-19] Travail frontalier et transfrontalier en télétravail : prorogation de la période transitoire en matière de sécurité sociale
Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, un accord amiable avec les Etats membres de l'Union ... Lire la suite
29/11/2022 - Démarche de prévention des risques professionnels [Webinaire, le 1er décembre]
Le 1er décembre, l'INRS organise en partenariat avec l'Assurance maladie-risques professionnels, une ... Lire la suite
28/11/2022 - Santé des jeunes au travail [Mémento]
Dans le cadre du Plan pour la prévention des accidents graves et mortels, le ministère du Travail, du ... Lire la suite