Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
30/09/2026 - Pays-de-la-Loire : mettre en place le DUERP [Ateliers, octobre]
La CMA Pays-de-la-Loire organise durant le mois d'octobre des ateliers RH sur le thème Mettre en place un ... Lire la suite
24/09/2026 - Travailleurs indépendants : règlement du régime complémentaire obligatoire d'assurance vieillesse [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel, approuve les modifications apportées au règlement ... Lire la suite
23/09/2026 - Evolution des conditions de travail et des risques psychosociaux [Dares]
D'après les résultats de l'enquête Conditions de travail et psychosociaux 2024-2025, 39 % des ... Lire la suite
14/09/2026 - Santé mentale dans les TPE et PME [Enquête Ipsos bva pour AG2R La Mondiale]
Le 1er baromètre sur la santé mentale des dirigeants de TPE et PME [*], réalisé par ... Lire la suite
26/08/2026 - 668 510 accidents du travail avec arrêt en 2023 [Dares]
En 2023, 668 510 accidents du travail avec arrêt ont été comptabilisés en France, dont ... Lire la suite
18/08/2026 - Procédures de dérogations à la durée du travail [Décret]
Un décret, paru au Journal Officiel du 15 août, porte clarification de certaines procédures de ... Lire la suite
12/08/2026 - Sarthe : mettre en place le DUERP [Atelier, le 10 septembre]
La CMA Pays-de-la-Loire organise le 10 septembre au Mans un atelier RH sur le thème Mettre en place un ... Lire la suite
27/07/2026 - Périodes de canicule : prévention [Fiches INRS]
L’INRS publie une série de 6 fiches intitulées Solutions de prévention destinées ... Lire la suite
03/07/2026 - Accompagner les transitions écologiques du travail dans les TPE-PME [Cahier Anact]
L'Anact publie les résultats de la réflexion collective, issue du séminaire de clôture ... Lire la suite
30/06/2026 - Hauts-de-Seine : bien préparer sa retraite [Réunion d'information, le 6 juillet]
La CMA Hauts-de-Seine organise, en partenariat avec Malakoff Humanis, une réunion d'information le 6 juillet ... Lire la suite