Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
06/10/2023 - [Crise de l'énergie] Mise à jour de la checklist énergie
Le Médiateur des entreprises a mis à jour au 4 octobre sa "checklist énergie", ... Lire la suite
25/09/2023 - Cadre normatif du ZAN [Note juridique Intercommunalités de France]
Suite à la promulgation de la loi dite "ZAN", et dans l'attente de plusieurs décrets mis en ... Lire la suite
15/09/2023 - Consommateurs professionnels : bonnes pratiques d'achats d'électricité et de gaz [Guide CRE]
La Commission de régulation de l'énergie (CRE) a publié un guide à destination des ... Lire la suite
06/09/2023 - ILC : prolongation du plafonnement pour les PME [Loi]
Parue au Journal Officiel du 8 juillet, la loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de ... Lire la suite
21/08/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : question prévention [Fiches]
Dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail en Auvergne-Rhône-Alpes, des fiches Question ... Lire la suite
11/07/2023 - Protection des nouveaux embauchés : démarche TutoPrév' [INRS]
L'INRS a mis en place une démarche de prévention TutoPrév', visant à faciliter ... Lire la suite
07/07/2023 - Ile-de-France : les démarches pour faire faire face aux violences urbaines [Guide]
La Chambre de métiers et d'artisanat Ile-de-France a publié un guide détaillant les ... Lire la suite
15/06/2023 - Access2Markets
Le portail de l’Union européenne, Access2Markets, informe les entreprises réalisant des ... Lire la suite
31/05/2023 - Petites Villes de Demain : redynamisation commerciale [Guide]
La Banque des Territoires a édité un guide technique des "10 essentiels de la redynamisation ... Lire la suite
03/05/2023 - Santé des jeunes au travail [Mémento]
Dans le cadre du Plan pour la prévention des accidents graves et mortels, le ministère du Travail, du ... Lire la suite