Transports
- Développement durable
- Données économiques
- Initiatives
- Politiques publiques
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
03/08/2017 - Grand plan d'investissement [Conseil des ministres]
Une communication relative au grand plan d'investissement a été effectuée par le Premier ... Lire la suite
20/07/2017 - Lancement du Plan Climat
Nicolas Hulot, ministre de la Transition écologique et solidaire, a lancé le 6 juillet le Plan Climat ... Lire la suite
19/07/2017 - Ile-de-France : Aide à l'acquisition de véhicules propres pour les TPE PME aides-entreprises.fr
10/07/2017 - VTC : Entrée en vigueur de nouveaux dispositifs
Deux nouveaux dispositifs sont entrés en vigueur au 1er juillet 2017 afin de "sécuriser la pratique ... Lire la suite
09/06/2017 - Union européenne : Sensibilisation des conducteurs de camions et bus à la sécurité et l'environnement
L'Union Européenne veut accroître la sensibilisation "des conducteurs professionnels [de camions et ... Lire la suite
29/05/2017 - Attributions de la ministre chargée des transports [Décret]
Le décret relatif aux attributions de la ministre des transports est paru au Journal officiel du 25 mai.Il ... Lire la suite
07/04/2017 - Taxis et VTC - Véhicules de transport avec chauffeur [Décret et arrêtés]
Plusieurs textes réglementaires relatifs aux activités de transport public particulier de personnes, ... Lire la suite
12/01/2017 - Obligations d'achat ou d'utilisation de véhicules à faibles émissions [Décret]
Un décret relatif aux obligations d'achat ou d'utilisation de véhicules à faibles ... Lire la suite
02/01/2017 - Taxis et véhicules de transport avec chauffeur [Loi]
La loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le ... Lire la suite
29/12/2016 - Tarifs des courses de taxis pour 2017 [Arrêté]
L' arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi pour 2017 est paru au Journal Officiel du 29 ... Lire la suite