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Actualités

09/03/2018 -  Transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) [Avis CESE]

Le CESE évalue la mise en oeuvre de la loi Transition énergétique, et constate qu'en ... Lire la suite

06/02/2018 -  Services d'ambulances : livre blanc CNSA 2018

Le livre blanc de la Chambre nationale des services d'ambulances (CNSA) a été élaboré ... Lire la suite

06/02/2018 -  Convention de partenariat pour la reconversion des chauffeurs dits LOTI

Une convention de partenariat pour la reconversion des chauffeurs dits LOTI* a été signée le 5 ... Lire la suite

30/01/2018 -  Auvergne-Rhône-Alpes : appel à projets Transports 2018 [AAP] aides-entreprises.fr

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24/01/2018 -  Remboursement des taxes de carburant pour les taxis [Arrêté] aides-entreprises.fr

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15/01/2018 -  Paris : des aides aux professionnels pour une mobilité propre aides-entreprises.fr

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12/01/2018 -  Transport sanitaire : caractéristiques et installations matérielles exigées [Arrêté]

Un arrêté publié au Journal officiel du 14 décembre 2017, fixe la liste des ... Lire la suite

03/01/2018 -  Transports sanitaires : plan stratégique 2018-2024

La FNTS - Fédération nationale des transporteurs sanitaires et la FNAA - Fédération ... Lire la suite

03/01/2018 -  Taxis : modifications des modalités de remboursement d'une fraction de la taxe intérieure de consommation sur les carburants [Décret] aides-entreprises.fr

Lire la suite

28/12/2017 -  Tarifs des courses de taxis pour 2018 [Arrêté]

L'arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi pour 2018 est paru au Journal Officiel du 22 ... Lire la suite

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