Transports
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Actualités
04/06/2018 - Nominations au Comité national des transports publics particuliers de personnes [Arrêtés]
Deux arrêtés fixant le nombre des représentants siégeant au Comité national des ... Lire la suite
17/05/2018 - Prise en charge des transports de patients [Décret]
Un décret portant sur la prise en charge des transports de patients est paru au Journal officiel du 16 mai. ... Lire la suite
16/05/2018 - Contrôle technique routier des véhicules lourds [Arrêtés]
Un arrêté publié au Journal officiel du 10 juin 2017 transpose en droit français la ... Lire la suite
25/04/2018 - Examen d'accès à la profession de conducteur de véhicule motorisé à deux ou trois roues [Arrêté]
Un arrêté relatif aux programmes et à l'évaluation des épreuves de l'examen ... Lire la suite
12/04/2018 - Enjeux de l'intelligence artificielle sur les transports [Rapport France Stratégie]
France Stratégie a remis à la Ministre du Travail et au secrétaire d'Etat chargé du ... Lire la suite
13/03/2018 - Normandie : lutte contre le travail illégal dans le secteur du déménagement
Le 26 janvier 2018, la Chambre syndicale du déménagement (CSD) a signé en Normandie la ... Lire la suite
09/03/2018 - Transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) [Avis CESE]
Le CESE évalue la mise en oeuvre de la loi Transition énergétique, et constate qu'en ... Lire la suite
06/02/2018 - Services d'ambulances : livre blanc CNSA 2018
Le livre blanc de la Chambre nationale des services d'ambulances (CNSA) a été élaboré ... Lire la suite
06/02/2018 - Convention de partenariat pour la reconversion des chauffeurs dits LOTI
Une convention de partenariat pour la reconversion des chauffeurs dits LOTI* a été signée le 5 ... Lire la suite