Transports
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Actualités
20/01/2021 - Evolution du bonus écologique pour l'achat ou la location de véhicules peu polluants [Décret] aides-entreprises.fr
18/01/2021 - NOUVEAU : Suivez l'actualité liée aux mobilités !
Le service Veille Artisanat de CMA France propose aujourd'hui une nouvelle rubrique consacrée aux ... Lire la suite
12/01/2021 - Batellerie artisanale : tarif réduit de TICFE [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel, fixe l'entrée en vigueur des dispositions du I de l'article 66 ... Lire la suite
11/01/2021 - Stratégie de développement de la mobilité routière automatisée 2020 - 2022
La stratégie de développement de la mobilité routière automatisée 2020 - 2022, ... Lire la suite
08/01/2021 - Stratégie Transports & Mobilité 2020-2023 [Ademe]
L'Ademe a présenté sa stratégie Transports & Mobilité 2020-2023, qui a pour ... Lire la suite
07/01/2021 - Tarifs des courses de taxi pour 2021 [Arrêté]
Un arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi pour 2021 est paru au Journal Officiel du 29 ... Lire la suite
05/01/2021 - [Covid-19] Transports sanitaires [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 31 décembre, contient des dispositions concernant les ... Lire la suite
04/01/2021 - Bonne année 2021 !
L'équipe du service Veille Artisanat de CMA France vous présente ses meilleurs voeux pour ... Lire la suite
18/12/2020 - Entreprises de transport public routier : capacité financière requise [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 3 février 2012 relatif à la capacité ... Lire la suite
11/12/2020 - Union européenne : stratégie de mobilité durable et intelligente
La Commission européenne a présenté, le 9 décembre, sa Stratégie de ... Lire la suite