Transports
- Développement durable
- Données économiques
- Initiatives
- Politiques publiques
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
11/01/2021 - Stratégie de développement de la mobilité routière automatisée 2020 - 2022
La stratégie de développement de la mobilité routière automatisée 2020 - 2022, ... Lire la suite
08/01/2021 - Stratégie Transports & Mobilité 2020-2023 [Ademe]
L'Ademe a présenté sa stratégie Transports & Mobilité 2020-2023, qui a pour ... Lire la suite
07/01/2021 - Tarifs des courses de taxi pour 2021 [Arrêté]
Un arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi pour 2021 est paru au Journal Officiel du 29 ... Lire la suite
05/01/2021 - [Covid-19] Transports sanitaires [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 31 décembre, contient des dispositions concernant les ... Lire la suite
04/01/2021 - Bonne année 2021 !
L'équipe du service Veille Artisanat de CMA France vous présente ses meilleurs voeux pour ... Lire la suite
18/12/2020 - Entreprises de transport public routier : capacité financière requise [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 3 février 2012 relatif à la capacité ... Lire la suite
11/12/2020 - Union européenne : stratégie de mobilité durable et intelligente
La Commission européenne a présenté, le 9 décembre, sa Stratégie de ... Lire la suite
04/12/2020 - Expérimentation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques [Décret]
Un décret modifiant le décret n° 2018-211 du 28 mars 2018 relatif à ... Lire la suite
04/12/2020 - Réguler les plateformes numériques de travail [Rapport Frouin]
Le 2 décembre 2020, Jean-Yves Frouin, ancien président de la chambre sociale de la Cour de cassation, ... Lire la suite
03/12/2020 - Conditions techniques du transport des denrées périssables sous température dirigée [Arrêté]
Un arrêté relatif aux conditions techniques du transport des denrées périssables sous ... Lire la suite