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233 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
17/05/2017 - Conditions et modalités du repérage avant travaux de l'amiante [Décret]
Le décret relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations est paru au Journal ... Lire la suite
17/05/2017 - Obligations d'amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants à usage tertiaire [Décret]
Le décret relatif aux obligations d'amélioration de la performance énergétique dans les ... Lire la suite
16/05/2017 - La propriété industrielle à la une [La DGE et vous]
Olivier Deschildre, adjoint au chef de bureau de l'innovation et de la propriété industrielle de la ... Lire la suite
02/05/2017 - Outre-mer : gestion des véhicules hors d'usage (VHU) et plan d'actions [Décret et Arrêté]
Le rapport du député de la Martinique, M. Serge Letchimy, sur l'économie circulaire dans les ... Lire la suite
22/02/2017 - Hauts-de-France : Picardie Pass Rénovation
La région Picardie, devenue Hauts-de-France, a mis en place en 2013 un Service public de l'efficacité ... Lire la suite
15/02/2017 - Atlas des brevets
Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et ... Lire la suite
27/01/2017 - Livre blanc de la Filière Française du Cuir
Le livre blanc édité par la filière Cuir à l'occasion de l'élection ... Lire la suite
11/01/2017 - Programme Habiter mieux : objectifs et enjeux de la charte Anah - Capeb
Sabine Basili, vice-présidente de la CAPEB, rappelle dans une interview les objectifs et enjeux de la charte ... Lire la suite
08/12/2016 - Haute-Corse : rencontre le 9 décembre autour du projet régional ORELI
Une rencontre sur la mise en oeuvre opérationnelle du projet régional ORELI (outil pour la ... Lire la suite
05/12/2016 - Dépôts de brevets 2015
L'Institut national de la propriété industrielle (INPI) publie les chiffres 2015 des ... Lire la suite