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264 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
25/09/2018 - Loir-et-Cher : charte Mieux vivre chez soi
Le Conseil départemental de Loir-et-Cher, avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, a ... Lire la suite
13/09/2018 - Métropole de Lyon : Ecoreno'v, de nouvelles aides pour la rénovation thermique
Portée par la Métropole de Lyon avec un budget de 30M€ sur 2015 - 2020, la plateforme ECORENO'V ... Lire la suite
12/09/2018 - La propriété intellectuelle : Enquête DGE / Direction des affaires civiles et du sceau
La Direction générale des entreprises (DGE) et la Direction des affaires civiles et du sceau ... Lire la suite
09/08/2018 - Economie circulaire dans le BTP : résultats [APR 2012-2014, ADEME]
Entre 2012 et 2014, l'ADEME a lancé 3 éditions d'un appel à projets de R&D autour de ... Lire la suite
08/08/2018 - Bâtiment durable et transition énergétique 2018 [Baromètre CERC]
Le baromètre 2018 Transition énergétique & bâtiment durable en France du ... Lire la suite
04/06/2018 - Brevet européen à effet unitaire et juridiction unifiée du brevet [Décret]
Un décret relatif au brevet européen à effet unitaire et à la juridiction ... Lire la suite
14/05/2018 - Le collaboratif, nouvel idéal des Français [Etude Credoc]
Selon les travaux menés par le Credoc, le développement des pratiques collaboratives répond ... Lire la suite
23/04/2018 - La propriété industrielle en 2017
Les données de l'INPI soulignent une légère augmentation des demandes de dépôts ... Lire la suite
22/12/2017 - Dépôt de brevets 2016 [Données INPI]
L'Institut national de la propriété industrielle (INPI) publie les chiffres 2016 des ... Lire la suite
15/12/2017 - Union européenne : de nouvelles mesures pour la propriété intellectuelle
La Commission européenne a présenté le 29 novembre de nouvelles mesures visant à ... Lire la suite