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3974 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
21/08/2026 - MaPrimeRénov' : rénovation énergétique en 2024 [Données - ONRE-SDES]
L'ONRE (Observatoire national de la rénovation énergétique) [*] publie des données sur ... Lire la suite
21/08/2026 - Puy-de-Dôme : accompagnement des professionnels de l'alimentation aux contrôles DDPP [Réunions d'information]
Dans le cadre de la Quinzaine de la loyauté et de la sécurité alimentaire, du 15 au 24 ... Lire la suite
18/08/2026 - Centre-Val de Loire : données 2025 sur l'artisanat en région et par département [Artiscope]
L'Observatoire des métiers et de l'artisanat de la CMA Centre-Val de Loire publie des données sur ... Lire la suite
13/08/2026 - Corrèze : sensibilisation des élus du Pays d'Uzerche à la transmission-reprise d'entreprise
La CMA Corrèze a organisé le 6 juillet une rencontre avec les élus des territoires de la ... Lire la suite
12/08/2026 - CEE : création de la fiche d'opération standardisée Achat ou location d'une voiture particulière électrique d'occasion [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 12 août, crée, dans le cadre des certificats ... Lire la suite
12/08/2026 - Auvergne-Rhône-Alpes : préservation de l'eau dans le décapage en bâtiment [Guide CMA]
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes, en partenariat avec l'Agence de l'eau ... Lire la suite
11/08/2026 - Hauts-de-France : feuille de route pour l'usage de l'intelligence artificielle
Le 18 juin, la Région Hauts-de-France a adopté sa feuille de route pour l'usage de l'intelligence ... Lire la suite
11/08/2026 - Savoie : projet européen Mieux+
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes est partenaire du projet européen Mieux+ - Vers un nouveau modèle ... Lire la suite
11/08/2026 - Deux-Sèvres : lancement de l'opération Eco-Défis [CMA - CC Mellois en Poitou]
Dans le cadre du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET), la communauté de communes Mellois en Poitou ... Lire la suite
06/08/2026 - Occitanie : développer l’alternance et l’apprentissage, soutenir la formation continue [Partenariat CMA - Opco EP]
Le 28 juillet, la CMA Occitanie et l'Opco EP ont renouvelé leur convention de partenariat visant à ... Lire la suite