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3210 résultats pour la recherche "Cadre juridique"

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29/03/2024 -  Enviro'micro [Podcast Envirobat Occitanie]

L'association professionnelle régionale, Envirobat Occitanie, lance la saison 1 d'Enviro'micro, un podcast ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

27/03/2024 -  Métiers émergents ou en particulière évolution [6ème appel à contributions]

France Compétences lance le 6ème appel à contributions auprès des branches et des ... Lire la suite

Dans la rubrique Formation continue

25/03/2024 -  JOP 2024 : ouverture des commerces le dimanche à Paris

En application de la loi du 19 mai 2023 relative aux Jeux Olympiques et Paralympiques, des dispositions relatives ... Lire la suite

25/03/2024 -  Accès au foncier industriel [Note de La Fabrique de l'industrie]

Une étude menée dans le cadre d'un partenariat entre le Plan Urbanisme Construction Architecture ... Lire la suite

21/03/2024 -  Commande publique : intégration de biens issus de l’économie circulaire dans les achats [Décret, Arrêtés]

En application de l'article 58 de la loi AGEC, un décret paru au Journal Officiel du 23 février ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

18/03/2024 -  Hauts-de-France : accompagnement des femmes [Ateliers thématiques]

La Chambre de métiers et de l'artisanat des Hauts-de-France et la Commission des femmes organisent des ... Lire la suite

18/03/2024 -  Bâtiment : adoption de la Déclaration de Chaillot dans le cadre du Forum Mondial Bâtiments et Climat

Une déclaration commune, appelée Déclaration de Chaillot, a été adoptée ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

18/03/2024 -  Deux-Sèvres : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Concours]

Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite

18/03/2024 - 
Restauration rapide : transition écologique [Guide]

Dans le cadre de France Nation Verte, le SNARR (Syndicat National de l’Alimentation et de la Restauration ... Lire la suite

Dans la rubrique Métiers de bouche

15/03/2024 -  Martinique : appui aux artisans en difficulté [Les entretiens du jeudi]

La Chambre de métiers et de l'artisanat de Martinique, dans le cadre du CIP (Centre d’Information sur ... Lire la suite

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