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3790 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
31/12/2025 - Evaluation du PNA3 et du PNNS4 [Rapport IGAS-CGAAER]
L'IGAS - Inspection générale des Affaires Sociales, et le CGAAER - Conseil général de ... Lire la suite
30/12/2025 - Produits traiteurs sur un étal de marché : règles d'hygiène [Note OPEF]
L'OPEF - Organisation des poissonniers écaillers de France a réalisé une note juridique ... Lire la suite
30/12/2025 - Île-de-France : dispositif Parcours Industrie
La Région Île-de-France a lancé, dans le cadre de la Semaine de l'industrie, le dispositif ... Lire la suite
29/12/2025 - Normandie : entreprises et badges numériques [Webinaire, le 15 janvier]
La CMA Normandie organise, dans le cadre de la semaine des badges, un webinaire sur le thème Entreprises et ... Lire la suite
26/12/2025 - Guadeloupe : soutien à la mobilité géographique [AAP FSE+]
La DEETS Guadeloupe lance un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 7.f [*] du ... Lire la suite
26/12/2025 - Bonus écologique financé par les CEE : reconduction pour 2026
Dans un communiqué de presse du 26 novembre, le Gouvernement a annoncé la reconduction, pour 2026, du ... Lire la suite
24/12/2025 - CEE : mise en oeuvre de la 6e période [Arrêté]
Un arrêté relatif à la mise en œuvre de la sixième période du dispositif ... Lire la suite
24/12/2025 - Pyrénées-Orientales : label ECO-CAT+
Le label écologique ECO-CAT+ s'inscrit dans le cadre du programme européen INTERREG POCTEFA, via ... Lire la suite
23/12/2025 - Assises de la restauration et des métiers de bouche : annonces
Lors de la clôture des Assises de la restauration et des métiers de bouche, qui se sont tenues les 11 ... Lire la suite
23/12/2025 - Yvelines : édition 2026 du Festival Fairespectives [Appel à candidatures]
Du 26 au 28 mars se tiendra l'édition 2026 du Festival Fairespectives organisé par la CMA ... Lire la suite