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3773 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
11/12/2025 - Corse : développement et accompagnement de la filière nautique [Enquête en cours]
La CMA Corse participe, en collaboration avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de ... Lire la suite
11/12/2025 - Pays de la Loire : promouvoir l’apprentissage tout au long de la vie, mieux anticiper les nouvelles exigences en matière de compétences et faciliter les transitions professionnelles [AAP FSE+]
La DREETS Pays de la Loire lance un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 3.g [*] du ... Lire la suite
11/12/2025 - BTP : analyse des situations à risque de TMS dans 8 métiers [Etude OPPBTP]
L'OPPBTP a mené en 2024, dans le cadre du Fonds d'Investissement dans la Prévention de l'Usure ... Lire la suite
10/12/2025 - Haute-Garonne : accompagnement de la transformation économique du sud-est toulousain [Partenariat CMA-CCI-Sicoval]
Le 4 juin, la Communauté d’agglomération du Sicoval a renouvelé son partenariat ... Lire la suite
10/12/2025 - Loiret : valorisation des produits locaux [PAT]
Dans le cadre du projet CAPITAL, Leader France a compilé, avec ses partenaires, des projets LEADER en lien ... Lire la suite
09/12/2025 - Santé au travail : 60 % des travailleurs indépendants et actifs en TPE sont hyperconnectés [Baromètre Occurrence AG2R La Mondiale]
Selon les résultats du Baromètre santé au travail 2025 réalisé par Occurrence ... Lire la suite
08/12/2025 - Union européenne : garantie pour les compétences [Appel à propositions]
La garantie pour les compétences est un nouveau programme, lancé le 27 novembre par la ... Lire la suite
05/12/2025 - Bourgogne-Franche-Comté : insertion sociale et professionnelle des jeunes 2026-2027 [AAP FSE+]
La DREETS Bourgogne-Franche-Comté lance, à compter du 8 décembre, un AAP dans le cadre de ... Lire la suite
05/12/2025 - Les systèmes constructifs non industrialisés - SCNI [Fiches techniques FFB]
Les savoir-faire écosourcés, également appelés systèmes constructifs non ... Lire la suite
03/12/2025 - Union européenne : nouveau système d'IG pour les produits artisanaux et industriels
Depuis le 1er décembre, l'Union européenne a ouvert, dans le cadre d'un nouveau système ... Lire la suite