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3836 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
02/03/2026 - Gard : dispositif Ma boutique à l'essai [Appel à candidatures]
Dans le cadre du dispositif Ma boutique à l'essai, la commune de Vauvert a lancé un appel à ... Lire la suite
27/02/2026 - Economie circulaire dans les territoires : évolution des emplois [Note Chaire PÉPITe]
Un travail scientifique, réalisé dans le cadre de la Chaire PÉPITe (Planification ... Lire la suite
27/02/2026 - Union européenne : projet Build-value [Interreg France-Wallonie-Vlaanderen]
Le projet Build-value s'inscrit dans le cadre du programme européen Interreg France-Wallonie-Vlaanderen. Il ... Lire la suite
27/02/2026 - Nouvelle-Aquitaine : les déchets du bâtiment et la REP PMCB [Webinaires, mars - novembre]
La CMA de la Gironde organise, en partenariat avec Bordeaux Métropole, un webinaire sur la gestion des ... Lire la suite
26/02/2026 - Formation professionnelle : mesures de régulation du secteur et d'accompagnement des apprenants en cas de défaillance de CFA
A l'approche de la reprise de l’examen du projet de loi visant à lutter contre les fraudes sociales et ... Lire la suite
26/02/2026 - Paris : insertion professionnelle des jeunes les plus éloignés de l'emploi [AAP FSE+]
Le Conseil départemental de Paris lance le 2 mars un appel à projets dans le cadre de l'objectic ... Lire la suite
26/02/2026 - Loire : accompagnement à la création, reprise et au développement d'entreprise [Convention CMA - Charlieu-Belmont Communauté]
La CMA Loire et Charlieu-Belmont Communauté ont signé une convention triennale de partenariat visant ... Lire la suite
24/02/2026 - Filière REP Textile : soutien aux opérateurs de collecte et de tri
Face à la crise traversée par la filière à responsabilité élargie du ... Lire la suite
24/02/2026 - Code de l'artisanat : actualisation des activités relevant du secteur de l'artisanat [Décret]
La nomenclature d’activités française de l’artisanat (NAFA) constitue le cadre de ... Lire la suite
24/02/2026 - Strasbourg : 2ème rencontre territoriale de la filière blé-farine-pain, le 6 mars
Dans le cadre de son Projet Alimentaire Territorial, la Ville et Eurométropole de Strasbourg organise le 6 ... Lire la suite