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3605 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
23/05/2025 - Grand Est : réussir avec le numérique [Les RDV CMA, du 2 au 6 juin]
La CMA Grand Est organise une semaine dédiée au numérique intitulée Les RDV CMA - ... Lire la suite
23/05/2025 - Union européenne : affichage du coût environnemental des vêtements
La Commission européenne a validé le 15 mai le projet de cadre réglementaire relatif à ... Lire la suite
23/05/2025 - Hautes-Pyrénées : collecte des emballages [Guide]
Le SMTD 65 (Syndicat mixte départemental de Traitement des Déchets Hautes-Pyrénées) a ... Lire la suite
22/05/2025 - PACA : pratiques des entreprises en matière d'économie circulaire [Enquête en cours]
"La Région [Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur] souhaite, avec le soutien de la Banque des territoires et ... Lire la suite
21/05/2025 - Véhicules électriques : des mesures pour favoriser le déploiement des bornes de recharge
Au cours d'un déplacement, le 16 mai, les ministres de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté ... Lire la suite
21/05/2025 - Seine-Maritime : dispositif Bravo les Artisans !
Le Département de la Seine-Maritime propose chaque année, en partenariat avec la CMA, le dispositif ... Lire la suite
21/05/2025 - Paris - Métropole du Grand Paris : analyse des conditions de travail [Observatoire Apur]
Fin 2022, le Conseil de Paris a voté une délibération sur la sécurité au ... Lire la suite
20/05/2025 - Emploi dans les métiers verts : place du paysage [Données SDES]
Les données statistiques présentées par le SDES (service des données et études ... Lire la suite
19/05/2025 - Convention-type entre les taxis et les organismes locaux d'assurance maladie : convention-cadre nationale [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 18 mai, porte approbation de la convention-cadre nationale ... Lire la suite
19/05/2025 - Poissonnerie : usages de l'eau [Enquête en cours]
Le pôle de compétitivité Aquimer, dédié au secteur des produits aquatiques, ... Lire la suite