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3829 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
09/02/2026 - Adapter les bâtiments existants au changement climatique [Guide Plan Bâtiment Durable]
A l'initative du Plan Bâtiment Durable, un guide pour l'adaptation des bâtiments existants au ... Lire la suite
09/02/2026 - Gard : protection des personnes victimes de violence [Convention CMA - Syndicats des artisans taxis]
Dans le cadre d'une convention signée avec 4 syndicats de taxis (FNAT, FNTI, FFTP, UNT), la Croix rouge et ... Lire la suite
05/02/2026 - Alsace : intégrer des pratiques RSE dans l'entreprise [Créa Lab Atelier n°5, 11 février]
Créa Lab est un programme de formation destiné aux entreprises de moins de 3 ans en Centre Alsace ... Lire la suite
05/02/2026 - Gironde : transmission d'entreprise [Enquête CMA - CC Grand Cubzaguais]
Dans le cadre d’un partenariat avec la CMA Nouvelle-Aquitaine et les Scop Nouvelle-Aquitaine, avec le soutien ... Lire la suite
04/02/2026 - Batellerie : attestation de capacité à l'exercice de la profession [Arrêtés]
Trois arrêtés concernant l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de ... Lire la suite
04/02/2026 - Petites Villes de Demain : point d'avancement au 30 juin 2025
Le point d’avancement du dispositif Petites villes de demain (PVD) au 30 juin 2025 rappelle que le programme ... Lire la suite
03/02/2026 - Gironde : la Brocante aux matériaux 2026, les 17 et 18 avril [Appel à candidatures]
La CMA Gironde organise, les 17 et 18 avril, la Brocante aux Matériaux 2026, en coordination avec ... Lire la suite
30/01/2026 - Hauts-de-France : insertion des jeunes, réussite éducative, montée en compétences et égalité professionnelle [AAP FSE+]
La DREETS Hauts-de-France a lancé un appel à projets global dans le cadre des priorités 2, 3 ... Lire la suite
28/01/2026 - Promotion des outils d’IA pour les entreprises artisanales [AMI]
La Direction générale des entreprises (DGE) et les ambassadeurs IA vont élaborer un guide ... Lire la suite
28/01/2026 - Essonne : maîtrise de l’extension commerciale et réduction de l’artificialisation des sols
Le Conseil départemental de l’Essonne et ses 9 partenaires, dont la CMA, ont signé le 15 ... Lire la suite