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3735 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
25/11/2025 - Lot-et-Garonne : intégration sociale et employabilité des personnes vulnérables [AAP FSE+]
Le Conseil départemental du Lot-et-Garonne a lancé conjointement le 21 novembre deux AAP FSE + ... Lire la suite
25/11/2025 - Déchets alimentaires : 142 kg/habitant en France en 2023 [Données SDES]
Dans le cadre de la stratégie de l’Union européenne (UE) de lutte contre le gaspillage ... Lire la suite
24/11/2025 - Commerce dans les quartiers prioritaires en renouvellement urbain [Carnet thématique ANRU]
L'ANRU a élaboré un carnet thématique consacré au commerce dans les quartiers ... Lire la suite
20/11/2025 - Gard : Entreprendre dans l'artisanat, le 21 novembre
Dans le cadre du contrat de ville Vauvert Petite Camargue, la CMA du Gard organise le 21 novembre, avec le soutien ... Lire la suite
20/11/2025 - Expérimentation Made in local
Pour lutter contre la vacance commerciale et redynamiser les centres-villes, la Direction générale ... Lire la suite
19/11/2025 - REP déchets d'emballages : collecte, réemploi et recyclage [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 18 novembre, pose le cadre réglementaire nécessaire ... Lire la suite
19/11/2025 - PACA : mobilité européenne et internationale des jeunes 2025 [AAP FSE+]
La DREETS PACA lance un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 2.A [*] du programme ... Lire la suite
18/11/2025 - PACA : lutte contre le décrochage scolaire [AAP FSE+]
La DREETS PACA a lancé un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 2.F [*] du ... Lire la suite
17/11/2025 - Corse : cybersécurité et cybercriminalité [Matinée de sensibilisation, le 20 novembre]
Dans le cadre de son partenariat avec le centre de cyber sécurité CSIRT CyberCorsica, la CMA Corse ... Lire la suite
17/11/2025 - Pays-de-la-Loire : création-reprise d'entreprise [Guide pratique]
La CMA Pays-de-la-Loire met à disposition des porteurs de projet un livre blanc sur la création et ... Lire la suite