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3979 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
08/09/2026 - Indre-et-Loire : insertion sociale et professionnelle 2027 [AAP FSE+]
Le Conseil départemental d’Indre-et-Loire lance, à compter du 5 octobre, un appel à ... Lire la suite
07/09/2026 - Petits robots de livraison routiers autonomes : homologation [Arrêté]
Un arrêté, publié au Journal officiel du 7 août, ouvre la voie à l'homologation ... Lire la suite
07/09/2026 - Paris : insertion professionnelle des personnes les plus éloignées de l’emploi [AAP FSE+]
Le Conseil départemental de Paris lance, dans le cadre de l'objectif spécifique 1.H [*] du Programme ... Lire la suite
04/09/2026 - La Réunion - Mayotte : développement des coopérations dans le domaine économique [AMI]
Un appel à manifestation d'intérêt a été lancé dans le cadre du programme ... Lire la suite
04/09/2026 - Achat public : prévention de la corruption [Guide]
L'Agence Française Anticorruption (AFA) et la direction des achats de l’État (DAE) ont ... Lire la suite
04/09/2026 - Hauts-de-France : remobilisation des jeunes vivant en QPV et sécurisation des parcours d'accompagnement vers la formation et l'emploi [AAP FSE+]
La DREETS Hauts de France, lance, le 14 septembre, un appel à projets dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite
03/09/2026 - Martinique : accompagnement des mutations économiques et formation des actifs [AAP FSE+]
La DEETS Martinique a lancé un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 3.G [*] ... Lire la suite
02/09/2026 - Essonne : de l'idée à l'entreprise [Cycle d'ateliers, septembre-novembre]
Un cycle de trois ateliers abordant les étapes clés de la création d'entreprise est ... Lire la suite
02/09/2026 - Centre-Val de Loire : accès à la formation des salariés en parcours d'insertion [AAP PIEC IAE 2026]
Dans le cadre de l'axe 2 du Pacte d'investissement dans les compétences (PIC) dédié à ... Lire la suite
02/09/2026 - Rhône : plateforme collaborative La Charrette
Dans le cadre du Projet Alimentaire du Territoire (PAT) Lyonnais, la Métropole de Lyon et la CMA du ... Lire la suite