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3971 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
02/09/2026 - Essonne : de l'idée à l'entreprise [Cycle d'ateliers, septembre-novembre]
Un cycle de trois ateliers abordant les étapes clés de la création d'entreprise est ... Lire la suite
02/09/2026 - Centre-Val de Loire : accès à la formation des salariés en parcours d'insertion [AAP PIEC IAE 2026]
Dans le cadre de l'axe 2 du Pacte d'investissement dans les compétences (PIC) dédié à ... Lire la suite
02/09/2026 - Rhône : plateforme collaborative La Charrette
Dans le cadre du Projet Alimentaire du Territoire (PAT) Lyonnais, la Métropole de Lyon et la CMA du ... Lire la suite
01/09/2026 - Pays-de-la-Loire : parcours d'accompagnement vers l'emploi dans le cadre du PLIE [AAP FSE+]
L'OGIM Nantes Saint-Nazaire a lancé plusieurs appels à projets dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite
27/08/2026 - MaPrimeRénov' : évolutions relatives aux travaux monogestes [Décret, arrêtés]
Un décret et deux arrêtés relatifs à la prime de transition énergétique, ... Lire la suite
26/08/2026 - Gironde : Salon des entrepreneurs 2026, 21 septembre-1er octobre
La CMA Gironde, la CCI Bordeaux Gironde, la Maison de l'Emploi et de l'Entreprise de Bordeaux et France Travail ... Lire la suite
21/08/2026 - Voies de circulation réservées à certaines catégories de véhicules sur certains axes : prolongation de l'expérimentation [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 24 août 2020 relatif à ... Lire la suite
21/08/2026 - Nouvelle-Calédonie : l'artisanat encore fragile en 2025 [Note de conjoncture]
Au 31 décembre 2025, l'artisanat calédonien compte 10 941 entreprises (+1,5 % sur un an), employant 7 ... Lire la suite
21/08/2026 - MaPrimeRénov' : rénovation énergétique en 2024 [Données - ONRE-SDES]
L'ONRE (Observatoire national de la rénovation énergétique) [*] publie des données sur ... Lire la suite
21/08/2026 - Puy-de-Dôme : accompagnement des professionnels de l'alimentation aux contrôles DDPP [Réunions d'information]
Dans le cadre de la Quinzaine de la loyauté et de la sécurité alimentaire, du 15 au 24 ... Lire la suite