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3773 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
06/01/2026 - Bretagne : entreprises, emplois et métiers des secteurs de proximité dans les 21 pays bretons [Données ISM pour U2P]
Réalisé par l'ISM pour l'U2P Bretagne, un atlas web interactif permet de cartographier dans les 21 ... Lire la suite
05/01/2026 - Nouvelle-Aquitaine : Il est où mon DU ?
Dans le cadre du Plan régional de santé au travail de Nouvelle-Aquitaine, le site Il est où ... Lire la suite
05/01/2026 - Entreprendre au Coeur des Territoires [AAP]
Dans le cadre de la reconduction du programme Entreprendre au Coeur des Territoires, Bpifrance lance un appel ... Lire la suite
31/12/2025 - Evaluation du PNA3 et du PNNS4 [Rapport IGAS-CGAAER]
L'IGAS - Inspection générale des Affaires Sociales, et le CGAAER - Conseil général de ... Lire la suite
30/12/2025 - Produits traiteurs sur un étal de marché : règles d'hygiène [Note OPEF]
L'OPEF - Organisation des poissonniers écaillers de France a réalisé une note juridique ... Lire la suite
30/12/2025 - Île-de-France : dispositif Parcours Industrie
La Région Île-de-France a lancé, dans le cadre de la Semaine de l'industrie, le dispositif ... Lire la suite
29/12/2025 - Normandie : entreprises et badges numériques [Webinaire, le 15 janvier]
La CMA Normandie organise, dans le cadre de la semaine des badges, un webinaire sur le thème Entreprises et ... Lire la suite
26/12/2025 - Guadeloupe : soutien à la mobilité géographique [AAP FSE+]
La DEETS Guadeloupe lance un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 7.f [*] du ... Lire la suite
26/12/2025 - Bonus écologique financé par les CEE : reconduction pour 2026
Dans un communiqué de presse du 26 novembre, le Gouvernement a annoncé la reconduction, pour 2026, du ... Lire la suite
24/12/2025 - CEE : mise en oeuvre de la 6e période [Arrêté]
Un arrêté relatif à la mise en œuvre de la sixième période du dispositif ... Lire la suite