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3658 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
28/08/2025 - Réunion : usages de l'IA dans les entreprises [Consultation Aract]
L'Aract Réunion a lancé une consultation auprès de tous les acteurs locaux du territoire afin ... Lire la suite
28/08/2025 - Action Coeur de Ville : évaluation du programme [Rapport Assemblée nationale]
Le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques de ... Lire la suite
28/08/2025 - Martinique : déploiement d'un cycle permanent de formation en boucherie artisanale [Convention]
Une convention-cadre a été signée le 31 juillet à la Chambre d'Agriculture du Lamentin, ... Lire la suite
28/08/2025 - Nouvelle-Aquitaine : accompagnement des jeunes vers l'emploi ou l'apprentissage [AAP FSE+]
La DREETS Nouvelle-Aquitaine lance, le 5 septembre, un appel à projets dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite
26/08/2025 - Grand Est : sensibilisation aux conditions de travail et d'emploi des apprentis en mécanique automobile [Bande-dessinée DREETS]
La DREETS Grand Est publie, dans le cadre de sa campagne sur les conditions de travail et d'emploi des jeunes, une ... Lire la suite
26/08/2025 - Île-de-France : atouts et opportunité de la construction en terre crue [Note Institut Paris Région]
L'Institut Paris Région et l'AREC (Agence régionale Energie-Climat) publient une note sur les atouts ... Lire la suite
25/08/2025 - Ascension sociale des indépendants [Insee Première]
L'Insee s'est intéressé à la mobilité sociale des personnes en emploi ou ayant ... Lire la suite
22/08/2025 - Petits professionnels : protection économique [Fiche pratique DGCCRF]
La DGCCRF fait le point dans une fiche pratique sur les mesures de protection économique des "petits ... Lire la suite
20/08/2025 - Assurance et énergie : deux préoccupations montantes pour les entreprises [Rapport Sénat]
Dans le cadre de ses travaux, la délégation sénatoriale aux entreprises s'est penchée ... Lire la suite
18/08/2025 - Pays-de-la-Loire : égalité d'accès et suivi d'un parcours d'éducation ou de formation inclusive et de qualité [AAP FSE+]
La DREETS Pays-de-la-Loire a lancé un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique ... Lire la suite