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3812 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
27/02/2026 - Nouvelle-Aquitaine : les déchets du bâtiment et la REP PMCB [Webinaires, mars - novembre]
La CMA de la Gironde organise, en partenariat avec Bordeaux Métropole, un webinaire sur la gestion des ... Lire la suite
26/02/2026 - Formation professionnelle : mesures de régulation du secteur et d'accompagnement des apprenants en cas de défaillance de CFA
A l'approche de la reprise de l’examen du projet de loi visant à lutter contre les fraudes sociales et ... Lire la suite
26/02/2026 - Paris : insertion professionnelle des jeunes les plus éloignés de l'emploi [AAP FSE+]
Le Conseil départemental de Paris lance le 2 mars un appel à projets dans le cadre de l'objectic ... Lire la suite
26/02/2026 - Loire : accompagnement à la création, reprise et au développement d'entreprise [Convention CMA - Charlieu-Belmont Communauté]
La CMA Loire et Charlieu-Belmont Communauté ont signé une convention triennale de partenariat visant ... Lire la suite
24/02/2026 - Code de l'artisanat : actualisation des activités relevant du secteur de l'artisanat [Décret]
La nomenclature d’activités française de l’artisanat (NAFA) constitue le cadre de ... Lire la suite
24/02/2026 - Strasbourg : 2ème rencontre territoriale de la filière blé-farine-pain, le 6 mars
Dans le cadre de son Projet Alimentaire Territorial, la Ville et Eurométropole de Strasbourg organise le 6 ... Lire la suite
23/02/2026 - Centre-Val de Loire : création-reprise-développement d'entreprise [Les RDV de l'artisanat, le 5 mars]
La CMA Centre-Val de Loire organise le 5 mars à Orléans, dans le cadre de ses Rendez-vous de ... Lire la suite
19/02/2026 - Commerce circulaire [Conseil national du commerce]
Le Conseil National du commerce (CNC) a animé tout au long de l'année 2025 un groupe de travail ... Lire la suite
18/02/2026 - Pyrénées-Orientales : lancement de Master classes de perfectionnement [Programme CAT]
Dans le cadre du programme de coopération artisanale transfrontalière - CAT, soutenu par POCTEFA, la ... Lire la suite
17/02/2026 - Nouvelle-Aquitaine : accompagnement à l'adaptation de l'offre de formation [AAP FEDER-FSE+]
La Région Nouvelle-Aquitaine a lancé un appel à projets "Accompagnement à l'adaptation ... Lire la suite