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3912 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
10/06/2026 - Ecomatériaux dans le bâtiment : rôle clé des artisans [Note de recherche, Leroy Merlin Source]
Cette note de recherche s'inscrit dans le cadre d'un projet de recherche sélectionné lors ... Lire la suite
10/06/2026 - Dispositif CEE : programme PEPITE [Arrêté]
Un arrêté portant création du programme PEPITE dans le cadre du dispositif des certificats ... Lire la suite
09/06/2026 - Programme Coop'Réno [Bilan à mi-parcours, ADEME]
L’appel à expérimenter Coop’Réno, a été lancé par ... Lire la suite
08/06/2026 - Marne : les vagues de chaleur à venir dans les ateliers artisanaux [Petit-déjeuner Perf'Energie, le 10 juin]
Dans le cadre du dispositif Perf'Energie, porté par le Grand Reims, la CMA Marne organise, le 10 juin, un ... Lire la suite
08/06/2026 - Déchets : statut, police, lutte contre l'abandon, traçabilité, tri [Décrets]
Deux décrets concernant les déchets sont parus au Journal Officiel du 4 juin. Le décret ... Lire la suite
05/06/2026 - Rhône : réduction des déchets d'emballage dans la vente à emporter
La CMA du Rhône s'est associée à la Métropole de Lyon pour proposer une solution ... Lire la suite
04/06/2026 - Bretagne : pacte sectoriel alimentaire
En Bretagne, dans le cadre de la stratégie régionale des transitions économiques et sociales, ... Lire la suite
03/06/2026 - Le Mans Métropole : innovation sociale et insertion professionnelle [AAP FSE+]
Le Mans Métropole Communauté Urbaine a lancé un appel à projets dans le cadre de ... Lire la suite
02/06/2026 - Landes : transmettre son entreprise [Les Matinales de l'Artisanat, juin 2026]
La CMA Landes organise, dans le cadre de ses Matinales de l'Artisanat, deux rencontres consacrées à ... Lire la suite
02/06/2026 - Gard : Journées Méditerranéennes des Saveurs du 5 au 7 juin
La CMA du Gard se joint aux Journées Méditerranéennes des Saveurs, organisées par la ... Lire la suite