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3733 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
24/11/2025 - Commerce dans les quartiers prioritaires en renouvellement urbain [Carnet thématique ANRU]
L'ANRU a élaboré un carnet thématique consacré au commerce dans les quartiers ... Lire la suite
20/11/2025 - Gard : Entreprendre dans l'artisanat, le 21 novembre
Dans le cadre du contrat de ville Vauvert Petite Camargue, la CMA du Gard organise le 21 novembre, avec le soutien ... Lire la suite
20/11/2025 - Expérimentation Made in local
Pour lutter contre la vacance commerciale et redynamiser les centres-villes, la Direction générale ... Lire la suite
19/11/2025 - REP déchets d'emballages : collecte, réemploi et recyclage [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 18 novembre, pose le cadre réglementaire nécessaire ... Lire la suite
19/11/2025 - PACA : mobilité européenne et internationale des jeunes 2025 [AAP FSE+]
La DREETS PACA lance un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 2.A [*] du programme ... Lire la suite
18/11/2025 - PACA : lutte contre le décrochage scolaire [AAP FSE+]
La DREETS PACA a lancé un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 2.F [*] du ... Lire la suite
17/11/2025 - Corse : cybersécurité et cybercriminalité [Matinée de sensibilisation, le 20 novembre]
Dans le cadre de son partenariat avec le centre de cyber sécurité CSIRT CyberCorsica, la CMA Corse ... Lire la suite
17/11/2025 - Pays-de-la-Loire : création-reprise d'entreprise [Guide pratique]
La CMA Pays-de-la-Loire met à disposition des porteurs de projet un livre blanc sur la création et ... Lire la suite
14/11/2025 - Petites Villes de Demain : évaluation du programme [Rapport Sénat]
Le 15 octobre, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire du ... Lire la suite
14/11/2025 - Grand Est : les Rencontres de la transmission-reprise, les 18 et 20 novembre
La CMA Grand Est, dans le cadre du Pacte transmission-reprise, organise le 18 novembre à Guebwiller et le 20 ... Lire la suite