Rechercher
3988 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
21/09/2026 - NAFA 2025 [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 20 septembre, "actualise les codes et libellés de la ... Lire la suite
21/09/2026 - Transmission d'entreprise : les dirigeants de TPE plus préoccupés par le choix du repreneur [Etude Vistaprint - FTPE]
Selon les résultats d'une étude réalisée pour Vistaprint et la FTPE ... Lire la suite
21/09/2026 - Martinique : formation des équipes éducatives [AAP FSE+]
La DEETS Martinique a lancé un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 3.E [*] ... Lire la suite
18/09/2026 - Transmission des entreprises familiales [2e Baromètre EY - OpinionWay]
Le deuxième baromètre de la transmission des entreprises familiales réalisé par EY ... Lire la suite
18/09/2026 - Auvergne-Rhône-Alpes : les Rencontres Professionnelles du Patrimoine, les 28 et 29 septembre
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes est partenaire des Rencontres Professionnelles du Patrimoine organisées ... Lire la suite
16/09/2026 - Ain : recettes à base de produits locaux [Partenariat CMA - Département]
Un partenariat a été conclu entre la CMA et le Département de l'Ain, afin de "favoriser les ... Lire la suite
14/09/2026 - Transmission d'entreprise : propositions du Pacte Papin
Le ministre des PME, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achat Serge Papin, dans une interview ... Lire la suite
10/09/2026 - Dispositif CEE : possibilité de remplacer des équipements fonctionnant avec un combustible déjà valorisés [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 6 septembre, met en place la possibilité de remplacer ... Lire la suite
10/09/2026 - Martinique : favoriser la mobilité à des fins d’apprentissage [AAP FSE+]
La DEETS Martinique lance un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 7.F ... Lire la suite
08/09/2026 - Union européenne : 9 nouvelles IGP enregistrées
Neuf nouvelles indications géographiques françaises ont été enregistrées au ... Lire la suite