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3727 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
17/11/2025 - Corse : cybersécurité et cybercriminalité [Matinée de sensibilisation, le 20 novembre]
Dans le cadre de son partenariat avec le centre de cyber sécurité CSIRT CyberCorsica, la CMA Corse ... Lire la suite
17/11/2025 - Pays-de-la-Loire : création-reprise d'entreprise [Guide pratique]
La CMA Pays-de-la-Loire met à disposition des porteurs de projet un livre blanc sur la création et ... Lire la suite
14/11/2025 - Petites Villes de Demain : évaluation du programme [Rapport Sénat]
Le 15 octobre, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire du ... Lire la suite
14/11/2025 - Grand Est : les Rencontres de la transmission-reprise, les 18 et 20 novembre
La CMA Grand Est, dans le cadre du Pacte transmission-reprise, organise le 18 novembre à Guebwiller et le 20 ... Lire la suite
14/11/2025 - Saint-Martin : accompagner les mutations économiques - renforcer la formation continue des salariés et des demandeurs d'emploi [AAP FSE+]
La Direction des fonds européens et des politiques contractuelles de la Collectivité de Saint-Martin ... Lire la suite
13/11/2025 - Corse : transmission d'entreprise [Webinaires]
La CMA Corse est partenaire de la série de webinaires organisés par la CCI de Corse dans le cadre de ... Lire la suite
12/11/2025 - Accords collectifs pour une alimentation plus saine et plus durable [Référentiel]
Le ministère de la Santé, des Familles, de l'Autonomie et des Personnes handicapées, suite ... Lire la suite
07/11/2025 - Auvergne-Rhône-Alpes : Quinzaine de l'entrepreneuriat, du 13 au 28 novembre 2025
Les CMA sont partenaires de plusieurs forums organisés dans le cadre de la Quinzaine de l'entrepreneuriat ... Lire la suite
07/11/2025 - Avenir du commerce de proximité dans les centres-villes et les QPV [Rapport]
Les 3 rapporteurs de la mission lancée fin mai 2025 par Juliette Méadel et Véronique ... Lire la suite
07/11/2025 - Seine-Maritime : transport d’élèves et étudiants en situation de handicap [Appel d'offre]
Le département de la Seine-Maritime informe les artisans taxis, par l'intermédiaire d'un ... Lire la suite