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3940 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
24/07/2026 - Côte d'Or : actions en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes 2026-2027 [AAP FSE+]
Le Département de la Côte d'Or a lancé un appel à projet dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite
21/07/2026 - Pratiques d'implication des dirigeants de TPE dans la vie locale [Etude Bpifrance Le Lab - Institut Terram]
L'étude réalisée par l'Institut Terram avec Bpifrance Le Lab se penche sur les pratiques ... Lire la suite
20/07/2026 - Bourgogne-Franche-Comté : Trophée Vita'Créa de la jeune entreprise éco-responsable [Concours 2026]
Dans le cadre de la semaine régionale de la création-reprise d'entreprise et jeunes entreprises, ... Lire la suite
20/07/2026 - Taxis et VTC : données 2024 [Observatoire national des transports publics particuliers de personnes]
Le rapport 2026 de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes, institué en ... Lire la suite
16/07/2026 - Tarn : lancement du premier Défi Éco-Perf de Tarn-Agout
La CMA Tarn a lancé, dans le cadre de son partenariat avec la Communauté de communes Tarn-Agout, la ... Lire la suite
16/07/2026 - Union européenne : emballages et déchets d'emballages [Document d'orientation]
Un document d’orientation concernant le règlement (UE) 2025/40 relatif aux emballages et aux ... Lire la suite
15/07/2026 - Île-de-France : adaptation des entreprises artisanales au changement climatique [Etude CMA]
La CMA Île-de-France a réalisé, dans le cadre d’un programme cofinancé par le ... Lire la suite
09/07/2026 - Soutenir la poursuite des études et favoriser l'insertion socio-professionnelle des jeunes pris en charge ou sortis de l'ASE [AAP FSE+]
Un appel à projets est lancé, à compter du 10 juillet, dans le cadre de l’objectif ... Lire la suite
09/07/2026 - Auvergne-Rhône-Alpes : accompagnement des entreprises artisanales [Convention CMA - CA Villefranche Beaujolais Saône]
La Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (CAVBS) et la CMA ... Lire la suite
09/07/2026 - La pratique du vélo en France : montée en puissance des services [Rapport ADEME]
Un rapport, réalisé par 6t-Bureau de recherche pour l'ADEME, "actualise et approfondit ... Lire la suite