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3997 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
05/10/2026 - Normandie : Assises nationales de l'IA [Table ronde et webinaires, le 7 octobre]
Dans le cadre des Assises nationales de l'IA, organisées les 7 et 8 octobre à Caen, la CMA Normandie ... Lire la suite
02/10/2026 - Auvergne-Rhône-Alpes : exercer une activité alimentaire à domicile [Webinaire, le 8 octobre]
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes propose le 8 octobre aux artisans exerçant ou souhaitant exercer une ... Lire la suite
30/09/2026 - Pâtisserie : prise en compte de l'humain dans l'entreprise
Le Journal des pâtissiers consacre un dossier à la place de l'humain dans le fonctionnement des ... Lire la suite
28/09/2026 - Economie sociale et solidaire (ESS) et coopératives : données 2026 [ESS France - Coop Fr]
L'Economie sociale et solidaire (ESS) rassemble des entreprises privées organisées collectivement ... Lire la suite
28/09/2026 - Grand Annecy Agglomération : accompagnement de 100 artisans, en lien avec la CMA [Plan d'électrification des usages]
Le Grand Annecy fait partie des territoires sélectionnés par l’Etat dans le cadre du plan ... Lire la suite
25/09/2026 - Finistère : 9ème forum de la création reprise et de la jeune entreprise, le 5 octobre
La CMA Bretagne et la CCI Finistère organisent le 5 octobre à Morlaix la 9ème édition ... Lire la suite
24/09/2026 - Saint-Martin : renforcement des structures de l'ESS [AAP FSE+]
La Direction des fonds européens et des politiques contractuelles de la collectivité de Saint-Martin ... Lire la suite
23/09/2026 - 3,5 millions d'entreprises de proximité en 2023 [Données U2P]
Les chiffres clés 2026 des entreprises artisanales, commerciales et libérales dressent un panorama de ... Lire la suite
21/09/2026 - NAFA 2025 [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 20 septembre, "actualise les codes et libellés de la ... Lire la suite
21/09/2026 - Transmission d'entreprise : les dirigeants de TPE plus préoccupés par le choix du repreneur [Etude Vistaprint - FTPE]
Selon les résultats d'une étude réalisée pour Vistaprint et la FTPE ... Lire la suite