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3906 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
15/06/2026 - Moselle : départ en retraite et transmission d'entreprise [Conférence, le 18 juin]
Dans le cadre de l'opération nationale Mission Reprise 2026-2027 et dans le cadre du Pacte ... Lire la suite
12/06/2026 - Eurométropole de Strasbourg : Conseil métropolitain de l'économie [Enquête en cours]
Dans le cadre de la création par l'Eurométropole de Strasbourg du Conseil métropolitain de ... Lire la suite
11/06/2026 - Guide pratique du créateur d'entreprise 2026 [Bpifrance Création]
L'édition 2026 du guide pratique du créateur d'entreprise réalisé par Bpifrance ... Lire la suite
11/06/2026 - Clermont Auvergne Métropole : action de remobilisation par l'initiative et l'autonomie [AAP FSE+]
Clermont Auvergne Métropole lance le 1er juillet un appel à projets dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite
10/06/2026 - Ecomatériaux dans le bâtiment : rôle clé des artisans [Note de recherche, Leroy Merlin Source]
Cette note de recherche s'inscrit dans le cadre d'un projet de recherche sélectionné lors ... Lire la suite
10/06/2026 - Dispositif CEE : programme PEPITE [Arrêté]
Un arrêté portant création du programme PEPITE dans le cadre du dispositif des certificats ... Lire la suite
09/06/2026 - Programme Coop'Réno [Bilan à mi-parcours, ADEME]
L’appel à expérimenter Coop’Réno, a été lancé par ... Lire la suite
08/06/2026 - Marne : les vagues de chaleur à venir dans les ateliers artisanaux [Petit-déjeuner Perf'Energie, le 10 juin]
Dans le cadre du dispositif Perf'Energie, porté par le Grand Reims, la CMA Marne organise, le 10 juin, un ... Lire la suite
08/06/2026 - Déchets : statut, police, lutte contre l'abandon, traçabilité, tri [Décrets]
Deux décrets concernant les déchets sont parus au Journal Officiel du 4 juin. Le décret ... Lire la suite
05/06/2026 - Rhône : réduction des déchets d'emballage dans la vente à emporter
La CMA du Rhône s'est associée à la Métropole de Lyon pour proposer une solution ... Lire la suite