Rechercher
3245 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
26/04/2024 - Hérault : retraite et transmission d'entreprise [Réunion]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Hérault, dans le cadre du programme Occtav, organise le ... Lire la suite
26/04/2024 - JOP 2024 : élargissement de l'ouverture des commerces le dimanche à Paris
La dérogation temporaire au repos dominical, initialement prévue pour 15 arrondissements parisiens ... Lire la suite
26/04/2024 - Centre - Val de Loire : renforcer la lutte contre le travail illégal dans la coiffure [Convention CMA - UNEC - DREETS]
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat Centre-Val de Loire, l'UNEC et la DREETS ont signé, le 15 ... Lire la suite
25/04/2024 - Fourniture d'un échantillon de produit dans le cadre d'une démarche commerciale [Décret]
Un décret, paru au Journal Officiel du 25 avril, "définit les conditions et les modalités ... Lire la suite
25/04/2024 - Plan d'action Simplification
Le ministre de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Bruno Le ... Lire la suite
25/04/2024 - Mobilier adapté aux besoins des seniors [Fiches pratiques FCBA]
Dans le cadre du programme Bien vivre chez soi, les séniors prennent la parole ! [*], l'institut ... Lire la suite
25/04/2024 - Aménagement de la ville productive [La Fabrique de l'industrie]
La Note, réalisée dans le cadre du programme de recherche Ville productive initié par le ... Lire la suite
24/04/2024 - Martinique : favoriser la mobilité européenne à des fins d’apprentissage pour tous [AAP FSE+]
La DEETS Martinique a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'Objectif spécifique 2.F ... Lire la suite
23/04/2024 - Pyrénées-Orientales : Job dating saisonnier, le 25 avril
La Chambre de métiers et de l'artisanat des Pyrénées-Orientales organise, dans le cadre de de ... Lire la suite
23/04/2024 - Denrées comportant des protéines végétales : suspension du décret réglementant certaines dénominations [Conseil d'Etat]
En juillet 2023, le Conseil d'Etat, dans le cadre de l'examen d'un recours contre un premier décret relatif ... Lire la suite