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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
23/09/2021 - Normandie : Chefs de gare 2021
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Normandie est partenaire de la 8ème opération Chefs ... Lire la suite
22/09/2021 - Certificats d'économies d'énergie : programmes Colis Activ et Alvéole+ [Arrêté]
Un arrêté relatif aux programmes Colis Activ et Alvéole+ dans le cadre du dispositif des ... Lire la suite
22/09/2021 - Ile-de-France : les dispositifs de soutien à l'export adaptés aux entreprises artisanales [Les lundis du commercial, le 27 septembre]
En partenariat avec Bpifrance, Business France et la Team France Export, la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
22/09/2021 - Erasmus+ : Partenariats simplifiés [AAP]
Le 2ème appel à projets Partenariats simplifiés, lancé dans le cadre du programme ... Lire la suite
21/09/2021 - Paris : 48 476 entreprises artisanales au 1er septembre 2021
Au 1er septembre 2021, 48 476 entreprises artisanales parisiennes sont inscrites au Répertoire des ... Lire la suite
21/09/2021 - Rhône : massification du bois dans la construction [Conférence, le 30 septembre]
Dans le cadre des 5 à 7 de l'éco-construction, la Chambre de métiers et de l'artisanat du ... Lire la suite
21/09/2021 - Isère : Forum Création & Reprise d'entreprise à Bourgoin-Jallieu
Le 28 septembre 2021 à Bourgoin-Jallieu, la Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Isère et ... Lire la suite
20/09/2021 - Prise en charge des contrats d'apprentissage [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 18 septembre, modifie l'arrêté du 24 août ... Lire la suite
20/09/2021 - [France Relance] Accompagnement à la transformation numérique des TPE-PME [AAP, 3ème vague]
Dans le cadre de l'initiative France Num et du plan France relance, la 3ème vague de l'appel à ... Lire la suite
20/09/2021 - [France Relance] Economie circulaire : stratégie nationale Recyclabilité, recyclage et réincorportation des matériaux [PIA4]
La ministre de la Transition écologique a annoncé, le 13 septembre, le lancement de la ... Lire la suite