Rechercher
3957 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
21/12/2021 - [France 2030] Plan d'accompagnement pour la filière automobile
Le 16 décembre, le Gouvernement a lancé un plan d'accompagnement des sous-traitants, des ... Lire la suite
20/12/2021 - La Réunion : données 2020 sur l'artisanat
En 2020, l'artisanat réunionnais compte 21 250 entreprises et 28 290 salariés. Le chiffre d'affaires ... Lire la suite
20/12/2021 - Nouvelle-Calédonie : Partenariat CMA / Association Mont-dore jeunesse multimédia
Le 19 novembre, la Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Calédonie et l'association ... Lire la suite
17/12/2021 - Certificats d'économies d'énergie : modifications d'application du dispositif [Arrêté]
Un arrêté paru au Journal Officiel du 17 décembre prévoit diverses modifications des ... Lire la suite
16/12/2021 - Orientation vers les métiers de l'artisanat [Guide]
Les Chambres de métiers et de l'artisanat du Rhône, de la Drôme et de l'Ardèche, la ... Lire la suite
14/12/2021 - Autonomie des seniors : acceptabilité des solutions domotiques
Dans le cadre du programme européen ACTIVAGE (Internet of Things (IoT) for ageing well) [*], une ... Lire la suite
14/12/2021 - Indice entrepreneurial français 2021 [Bpifrance Création/Ifop]
L'indice entrepreneurial français (IEF) rend compte tous les deux ans de la chaîne entrepreneuriale ... Lire la suite
14/12/2021 - Union européenne : garantir l'approvisionnement et la sécurité alimentaires en temps de crise [Plan d'urgence]
A la suite de la crise sanitaire du Covid-19, la Commission européenne a adopté le 12 novembre 2021 ... Lire la suite
13/12/2021 - PIC : évaluation du dispositif [Rapport du comité scientifique]
Le comité scientifique d'évaluation du Plan d'investissement dans les compétences (PIC) fait ... Lire la suite
10/12/2021 - Assises du Commerce : retour sur la consultation citoyenne
La consultation citoyenne, organisée du 20 octobre au 19 novembre 2021 en amont des Assises du commerce, a ... Lire la suite