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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
11/10/2021 - Centre - Val de Loire : les Rendez-vous de l'environnement, spécial Artisanat [Webinaires]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Centre - Val de Loire propose jusqu'en décembre une ... Lire la suite
11/10/2021 - [France Relance] Manufactures de proximité [AMI]
Le 7 octobre, la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités ... Lire la suite
11/10/2021 - Yvelines : Vendre en ligne sur Pinterest [Web'atelier, le 14 octobre]
La Chambre de métiers et de l'artisanat des Yvelines organise, dans le cadre des Rendez-vous du ... Lire la suite
11/10/2021 - Nouvelle-Aquitaine : Journées I'nov Pro les 14 et 15 octobre
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Aquitaine est partenaire des journées I'nov Pro ... Lire la suite
08/10/2021 - MaPrimeRénov' [Audit Flash Cour des Comptes]
La Cour des Comptes a effectué un audit flash du dispositif MaPrimeRénov', un programme d'aide ... Lire la suite
07/10/2021 - Véhicule autonome : renforcement des projets européens [Rapport Mission parlementaire]
Le député Damien Pichereau (Sarthe) a remis, le 5 octobre au ministre délégué ... Lire la suite
07/10/2021 - [Covid-19] Normandie : impacts de la crise sanitaire sur les entreprises artisanales [Enquête post-covid, 1ère vague]
Dans le cadre de son appel à projet DRACCARE 3 (Développement Régional d'ACtions Collectives ... Lire la suite
07/10/2021 - Union européenne : bonnes pratiques environnementales pour les PME de la construction [Webinaire, le 12 octobre]
Afin d'accompagner les PME européennes du secteur de la construction dans l'intégration d'une ... Lire la suite
06/10/2021 - Certificats d'économie d'énergie : modalités des contrôles [Arrêté]
Un arrêté détaillant les modalités des contrôles opérés dans le ... Lire la suite
06/10/2021 - Ile-de-France : Smart Implantation
La Région Ile-de-France propose, parmi ses "Smart services" (dont est partenaire la Chambre de ... Lire la suite