Rechercher
3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
05/10/2021 - Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage : mise à jour du référentiel
A la suite de la publication au Journal officiel de l'arrêté du 13 septembre 2021, France ... Lire la suite
05/10/2021 - SCIC et CAE [Rapport IGF/IGAS]
L'Inspection Générale des Finances (IGF) et l'Inspection Générale des Affaires Sociales ... Lire la suite
04/10/2021 - France Expérimentation - "3DS" [AAP]
L'appel à projets "France Expérimentation" - "3DS", lancé le 13 avril dernier par ... Lire la suite
01/10/2021 - Mission Export EPV et Métiers d’Art
Dans le cadre de la Dubaï Design Week qui aura lieu du 8 au 13 novembre, l'Institut National des ... Lire la suite
30/09/2021 - Activité professionnelle indépendante : présentation du projet de loi
Le projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante a été ... Lire la suite
30/09/2021 - [Covid-19] Travailleurs frontaliers et transfrontaliers : prolongation au 31 décembre des accords fiscaux amiables
Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, des accords amiables avaient été ... Lire la suite
28/09/2021 - Saint-Pierre et Miquelon : éco-défis 2021-2022
La CACIMA Saint-Pierre et Miquelon (Chambre d'agriculture, de Commerce, d'Industrie, de Métiers et de ... Lire la suite
24/09/2021 - Bâtiment : Rénovation performante - risques et bons réflexes [MOOC]
L'Agence Qualité Construction (AQC) organise, dans le cadre du programme PROFEEL et en partenariat avec ... Lire la suite
24/09/2021 - Marne : marque Made in Marne
Le Département de la Marne a lancé, dans le cadre de la 75ème Foire de Châlons, la ... Lire la suite
23/09/2021 - Mobilité Erasmus+ : 4 080 apprentis en 2018-2019
L'agence Erasmus+ France - Education Formation dresse un état des lieux de la mobilité des ... Lire la suite