Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
- Appels à projets - AAP
- Crise de l'énergie - Ukraine
- Export
- Initiatives
- Mesures en faveur des entreprises
- Organisation du travail
- Organisations et institutions
- Politiques territoriales
- Questions européennes
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
24/09/2013 - Taxe pour frais de Chambre de métiers et de l'artisanat : traitement automatisé
Un arrêté portant création par la direction générale des finances publiques d'un ... Lire la suite
20/09/2013 - Commission nationale d'aménagement commercial : nomination
Mme Françoise TRASSOUDAINE est nommée membre titulaire de la Commission nationale ... Lire la suite
20/09/2013 - Nomination au cabinet de Sylvia Pinel
M. Benjamin Bellet est nommé conseiller chargé du tourisme au cabinet de la ministre de l'artisanat, ... Lire la suite
13/09/2013 - Organismes représentés au sein du Conseil national de la transition écologique
Un arrêté fixant la liste des organismes représentés au sein du Conseil national de la ... Lire la suite
03/09/2013 - ISM dans la presse et sur internet en août 2013
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite
02/09/2013 - Chambres consulaires de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Mayotte
Un décret relatif aux chambres consulaires de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Mayotte est paru au Journal ... Lire la suite
13/08/2013 - Cabinet de Sylvia Pinel : nomination
Mme Sophie Dulibeau est nommée conseillère technique presse et communication au cabinet de la ... Lire la suite
13/08/2013 - EPARECA : nomination d'un membre du conseil d'administration
M. Pierre Creuzet est nommé membre du conseil d'administration de l'EPARECA en qualité de ... Lire la suite
08/08/2013 - Nomination au cabinet de Sylvia Pinel
Mme Marie-Laure Gadrat est nommée chef de cabinet adjointe de la ministre de l'artisanat, du commerce et du ... Lire la suite
01/08/2013 - ISM dans la presse et sur internet en Juillet 2013
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite