Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
13/08/2013 - Cabinet de Sylvia Pinel : nomination
Mme Sophie Dulibeau est nommée conseillère technique presse et communication au cabinet de la ... Lire la suite
13/08/2013 - EPARECA : nomination d'un membre du conseil d'administration
M. Pierre Creuzet est nommé membre du conseil d'administration de l'EPARECA en qualité de ... Lire la suite
08/08/2013 - Nomination au cabinet de Sylvia Pinel
Mme Marie-Laure Gadrat est nommée chef de cabinet adjointe de la ministre de l'artisanat, du commerce et du ... Lire la suite
01/08/2013 - ISM dans la presse et sur internet en Juillet 2013
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite
15/07/2013 - Nominations à l'Ordre national de la Légion d'Honneur
Plusieurs décrets portant nomination à l'Ordre national de la Légion d'honneur sont parus au ... Lire la suite
11/07/2013 - Obligations comptables des CMA, CMAR, CRMA et de l'APCMA
Un arrêté relatif aux seuils en matière de transaction, d'emprunt et d'ouverture d'une ligne de ... Lire la suite
09/07/2013 - ISU (Interlocuteur social unique) et RSI (Régime social des indépendants)
Un décret modifiant les modalités de fonctionnement de l'interlocuteur social unique et ... Lire la suite
09/07/2013 - ANACT : nomination au conseil d'administration
Un arrêté portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour ... Lire la suite
08/07/2013 - Décret relatif aux chambres de métiers et de l'artisanat
Un décret relatif aux chambres de métiers et de l'artisanat est paru au Journal Officiel ... Lire la suite
01/07/2013 - L'ISM dans la presse et sur internet en Juin 2013
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite