Nominations à l'Ordre national du Mérite
Plusieurs décrets portant nomination à l'Ordre national du Mérite sont parus au Journal Officiel du 15 novembre 2013.
Voir notamment les nominations au titre du ministère de l'Artisanat, du Commerce et du Tourisme dans le décret du 14 novembre 2013 portant promotion et nomination.
Source(s) :
Décret du 14 novembre 2013 portant élévation aux dignités de grand'croix et de grand officier .- in : JO Lois et décrets, n° 265, 15/11/2013, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 14 novembre 2013 portant promotion et nomination .- in : JO Lois et décrets, n° 265, 15/11/2013, 15p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 14 novembre 2013 portant nomination .- in : JO Lois et décrets, n° 265, 15/11/2013, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 14 novembre 2013 portant promotion et nomination .- in : JO Lois et décrets, n° 265, 15/11/2013, 15p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 14 novembre 2013 portant nomination .- in : JO Lois et décrets, n° 265, 15/11/2013, 1p. - En ligne sur le site Legifrance