Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
13/09/2013 - Organismes représentés au sein du Conseil national de la transition écologique
Un arrêté fixant la liste des organismes représentés au sein du Conseil national de la ... Lire la suite
03/09/2013 - ISM dans la presse et sur internet en août 2013
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite
02/09/2013 - Chambres consulaires de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Mayotte
Un décret relatif aux chambres consulaires de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Mayotte est paru au Journal ... Lire la suite
13/08/2013 - Cabinet de Sylvia Pinel : nomination
Mme Sophie Dulibeau est nommée conseillère technique presse et communication au cabinet de la ... Lire la suite
13/08/2013 - EPARECA : nomination d'un membre du conseil d'administration
M. Pierre Creuzet est nommé membre du conseil d'administration de l'EPARECA en qualité de ... Lire la suite
08/08/2013 - Nomination au cabinet de Sylvia Pinel
Mme Marie-Laure Gadrat est nommée chef de cabinet adjointe de la ministre de l'artisanat, du commerce et du ... Lire la suite
01/08/2013 - ISM dans la presse et sur internet en Juillet 2013
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite
15/07/2013 - Nominations à l'Ordre national de la Légion d'Honneur
Plusieurs décrets portant nomination à l'Ordre national de la Légion d'honneur sont parus au ... Lire la suite
11/07/2013 - Obligations comptables des CMA, CMAR, CRMA et de l'APCMA
Un arrêté relatif aux seuils en matière de transaction, d'emprunt et d'ouverture d'une ligne de ... Lire la suite
09/07/2013 - ISU (Interlocuteur social unique) et RSI (Régime social des indépendants)
Un décret modifiant les modalités de fonctionnement de l'interlocuteur social unique et ... Lire la suite