Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
05/10/2015 - Nomination au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
Un arrêté portant nomination au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire est ... Lire la suite
02/10/2015 - L'ISM dans la presse et sur internet - Septembre 2015
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite
24/09/2015 - Nomination au CA de l'EPARECA [Arrêté]
Mme Anaïs BREAUD est nommée membre suppléante au conseil d'administration de l'Etablissement ... Lire la suite
22/09/2015 - Rapport d’information de la MEC sur les chambres consulaires, leurs missions et leurs financements
La Commission des Finances de l'Assemblée Nationale a adopté le 16 septembre le rapport ... Lire la suite
16/09/2015 - Reversement par l'ACOSS de la taxe pour frais de chambres consulaires
Un décret relatif au reversement par l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale du ... Lire la suite
09/09/2015 - Cabinet Martine Pinville : cessation et nomination
Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de conseiller social exercées par M. Jean-Claude Luciani au ... Lire la suite
03/09/2015 - L'ISM dans la presse et sur internet - Août 2015
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite
11/08/2015 - Cabinet Martine Pinville : cessation de fonctions et nomination
Il est mis fin aux fonctions de conseiller chargé du commerce et des réseaux consulaires ... Lire la suite
10/08/2015 - Parution de la loi NOTRe
La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République est parue au Journal officiel du 8 ... Lire la suite
04/08/2015 - L'ISM dans la presse et sur internet - Juillet 2015
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite