Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
30/10/2015 - Nominations : Conseil national des villes
Un arrêté publié au Journal officiel du 23 octobre a désigné les membres du ... Lire la suite
28/10/2015 - Création de la commission de concertation du commerce
Un décret relatif à la création de la commission de concertation du commerce est paru au ... Lire la suite
28/10/2015 - Cabinet Martine Pinville : nomination directeur du cabinet
M. Xavier Piccino est nommé directeur du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du ... Lire la suite
14/10/2015 - Confédération du Commerce Non Sédentaire de l’Alimentation
La Confédération du Commerce Non Sédentaire de l'Alimentation (CNSA) a été ... Lire la suite
05/10/2015 - Nomination au Conseil supérieur de la coopération
Un arrêté portant nomination au Conseil supérieur de la coopération est paru au Journal ... Lire la suite
05/10/2015 - Nomination au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
Un arrêté portant nomination au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire est ... Lire la suite
02/10/2015 - L'ISM dans la presse et sur internet - Septembre 2015
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite
24/09/2015 - Nomination au CA de l'EPARECA [Arrêté]
Mme Anaïs BREAUD est nommée membre suppléante au conseil d'administration de l'Etablissement ... Lire la suite
22/09/2015 - Rapport d’information de la MEC sur les chambres consulaires, leurs missions et leurs financements
La Commission des Finances de l'Assemblée Nationale a adopté le 16 septembre le rapport ... Lire la suite
16/09/2015 - Reversement par l'ACOSS de la taxe pour frais de chambres consulaires
Un décret relatif au reversement par l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale du ... Lire la suite