Transports
- Développement durable
- Données économiques
- Initiatives
- Politiques publiques
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
20/12/2023 - [Paris2024] Bonus pour les taxis transportant des personnes à mobilité réduite et utilisateurs de fauteuils roulants [Décret] aides-entreprises.fr
20/12/2023 - Véhicules lourds : mesure dérogatoire temporaire de circulation avec un certificat provisoire d'immatriculation [Arrêté]
Face à une "situation conjoncturelle et inédite d'afflux massif de demandes d'immatriculation ... Lire la suite
05/12/2023 - VTC : âge des véhicules utilisés [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 26 mars 2015 relatif aux caractéristiques des ... Lire la suite
08/11/2023 - Biocarburants : développement de la filière et accès à la ressource pour le BTP
Le 26 octobre, les représentants des filières de producteurs de biocarburants et de filières ... Lire la suite
23/10/2023 - Second Conseil de planification écologique
Le second Conseil de planification écologique s'est tenu le 26 septembre, en présence de la ... Lire la suite
02/10/2023 - Comité interministériel du handicap - CIH 2023 : des mesures concernant l'accessibilité
A la suite de la 6ème Conférence nationale du handicap (CNH) du 26 avril dernier, un Comité ... Lire la suite
02/10/2023 - CEE : opérations standardisées d'économies d'énergie [Arrêté]
Paru au Journal officiel du 30 septembre, un arrêté "vient modifier l'arrêté du 22 ... Lire la suite
18/08/2023 - Uber Files : conséquences de l'ubérisation [Rapport d'information - Assemblée nationale]
Le rapport de la commission d’enquête de l’Assemblée nationale relative aux ... Lire la suite
17/08/2023 - JO 2024 : signalisation routière relative aux voies et portions de voies réservées à certains véhicules [Arrêté]
Un arrêté relatif à l'expérimentation d'une signalisation relative aux voies et portions ... Lire la suite
07/08/2023 - Taxis relais : modalités [Arrêté]
Un arrêté relatif aux véhicules de remplacement temporaire de taxis est paru au Journal ... Lire la suite