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276 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
24/07/2023 - Economie servicielle [Avis CESE]
La Commission Economie et Finances du CESE a présenté un avis consacré à ... Lire la suite
30/05/2023 - Alsace : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Concours]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite
02/05/2023 - Conférence nationale du handicap 2023 : des mesures concernant l'accessibilité et l'accès à l'emploi
La question de l'accessibilité est l'un des chantiers annoncé comme prioritaire par le ... Lire la suite
27/04/2023 - Impact des innovations électriques de 1960 à 2022 [Etude Promotelec - Sociovision]
L'association Promotelec a réalisé, à l'occasion de ses 60 ans, une étude sur l'impact ... Lire la suite
19/04/2023 - French Tech 2030 : lancement [Appel à candidatures]
Le programme French Tech 2030, « qui associe […] l’ambition du plan France 2030, ... Lire la suite
18/04/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : l'innovation et l'entreprise artisanale [Webinaires, avril-décembre 2023]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Auvergne-Rhône-Alpes organise, d'avril à ... Lire la suite
11/04/2023 - Outre mer : programme Clim'Eco
Le programme CEE Clim'Eco a été lancé en 2020 par l'Association Française du Froid ... Lire la suite
01/03/2023 - Taxes foncières [Rapport - Cour des Comptes]
La Cour des Comptes livre, dans un rapport, les résultats de son examen de la gestion des taxes ... Lire la suite
06/01/2023 - Modalités de mise en demeure de travaux de réhabilitation de locaux, terrains ou équipements dans les ZAE [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 24 décembre, précise les modalités de mise en ... Lire la suite
04/01/2023 - MaPrimeRénov' : évolutions 2023 [Décret, arrêté]
Un décret et un arrêté parus au Journal Officiel du 30 décembre apportent des ... Lire la suite