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269 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
30/09/2022 - Homologation de l'Indication géographique "Couteau Laguiole"
L'institut national de la propriété industrielle (INPI) a homologué, le 23 septembre, ... Lire la suite
27/09/2022 - Eco Energie Tertiaire : tolérance accordée jusqu'au 31 décembre pour le remplissage des déclarations
Dans le cadre du dispositif Eco Energie Tertiaire, une tolérance est accordée jusqu'au 31 ... Lire la suite
26/08/2022 - Auvergne-Rhône-Alpes : développement de l'entreprise artisanale [Webinaires, septembre]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Auvergne-Rhône-Alpes organise une série de webinaires ... Lire la suite
19/07/2022 - Les Français et la rénovation énergétique [Sondage Opinion Way pour Heero]
Un sondage OpinionWay pour Heero a été réalisé du 20 au 26 mai 2022 auprès d'un ... Lire la suite
18/07/2022 - MaPrimeRénov' : bilan au 1S2022
L'ANAH a présenté, le 11 juillet, un bilan, au 1er semestre 2022, de l'aide à la ... Lire la suite
18/07/2022 - Saône-et-Loire : StartBÂT, un dispositif d'accompagnement à la création d'entreprise dans le bâtiment [CAPEB]
La CAPEB Saône-et-Loire a lancé StartBÂT, un dispositif d'accompagnement à la ... Lire la suite
11/07/2022 - Mobilité électrique [Baromètre EVBox]
Réalisé par EVBox et Ipsos auprès de 4 000 citoyens européens de France, d'Allemagne, ... Lire la suite
16/06/2022 - Pyrénées-Atlantiques : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Oloron Ste-Marie, 1er-2 juillet]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite
24/05/2022 - Bourgogne-Franche-Comté : La propriété intellectuelle [Webinaire, le 2 juin]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Bourgogne-Franche-Comté organise, le 2 juin, un webinaire ... Lire la suite
04/05/2022 - Démarches administratives : suppression de l'obligation imposée aux entreprises de fournir un extrait d'immatriculation au RCS [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 4 mai, « supprime l'obligation faite aux entreprises de ... Lire la suite