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269 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
09/07/2021 - MaPrimeRénov' : évolutions [Décret, arrêté]
Un décret apportant des évolutions à la prime de transition énergétique, ... Lire la suite
02/07/2021 - Nouvelle-Aquitaine : concours Créateur d'entreprise Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [AAP]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite
25/05/2021 - Démarches administratives : suppression de l'exigence de présentation par les entreprises d'un extrait d'immatriculation au RCS ou au RM [Décrets]
Deux décrets relatifs à la suppression de l'exigence de présentation par les entreprises d'un ... Lire la suite
12/04/2021 - Nouvelle-Aquitaine : concours Créateur d'entreprise [AAP]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite
09/04/2021 - Explosion des services par abonnement [Etude Zuora / Harris Poll]
Une étude effectuée par Harris Poll et Zuora (plateforme de gestion de services d'abonnement) ... Lire la suite
24/03/2021 - Comparaison des performances techniques du cuir et des alternatives artificielles [Etude FILK]
Le FILK (Institute For Leather & Synthetic Materials), Institut allemand d’essai et de recherche ... Lire la suite
12/02/2021 - Bilan de MaPrimeRénov'
L'ANAH a présenté, le 27 janvier, les principaux résultats de son activité 2020 ainsi ... Lire la suite
03/02/2021 - [Covid-19] Adaptation dérogatoire et temporaire des modalités d'utilisation des titres-restaurant [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 3 février, « adapte les modalités d'utilisation ... Lire la suite
02/02/2021 - Yvelines : données 2019 sur l'artisanat et analyse de l'impact de la crise sanitaire sur le secteur
La Note de conjoncture de la Chambre de métiers et de l'artisanat des Yvelines dresse un état des ... Lire la suite
22/01/2021 - Interdiction d'utilisation des produits phytopharmaceutiques [Arrêté]
L'arrêté relatif aux mesures de protection des personnes lors de l'utilisation de produits ... Lire la suite