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279 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
10/03/2026 - Dispositif MaPrimeAdapt' [Mode d'emploi Anah]
L'Anah (Agence nationale de l'habitat) publie le mode d'emploi de MaPrimeAdapt' expliquant et présentant les ... Lire la suite
04/02/2026 - Plan Relance logement
"Face à la difficulté des Français à se loger et à la chute des mises en ... Lire la suite
22/12/2025 - Ruralité productive [Etude Bpifrance Le Lab]
Bpifrance Le Lab a réalisé une étude sur la ruralité productive, visant à mieux ... Lire la suite
11/12/2025 - Indice entrepreneurial français 2025 [Bpifrance Création-Ifop]
L'indice entrepreneurial français (IEF) rend compte tous les deux ans de la chaîne entrepreneuriale et ... Lire la suite
11/12/2025 - Contrôle technique : véhicules dotés d’airbag Takata en "stop drive" [Décret, Arrêté]
Face aux accidents dramatiques liés aux airbags défectueux de la marque Takata, le ministère ... Lire la suite
03/12/2025 - Union européenne : nouveau système d'IG pour les produits artisanaux et industriels
Depuis le 1er décembre, l'Union européenne a ouvert, dans le cadre d'un nouveau système ... Lire la suite
20/11/2025 - Alsace : salon Créer sa boîte, le 25 novembre
La Chambre de Métiers d'Alsace, la CCI Alsace Eurométropole et l'Université de Strasbourg ... Lire la suite
29/10/2025 - Rénovation énergétique : seuls 1/4 des Français prêts à faire des travaux dans les 12 prochains mois [OpinionWay pour Tryba]
Les résultats de la vague 2 du baromètre "Bien chez soi", sondage [*] réalisé par ... Lire la suite
06/10/2025 - Mon centre-ville 2030 : conclusions de l'expérimentation [ANCT]
L'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) publie une synthèse des conclusions de ... Lire la suite
01/10/2025 - Dispositif éco-énergie tertiaire - EET [Dossier Ministère de la Transition écologique]
Le dispositif éco-énergie tertiaire (EET) est une obligation réglementaire issue du ... Lire la suite