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269 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
26/08/2025 - Tournerie et tabletterie du massif du Jura : demande d'homologation d'un cahier des charges pour l'IG [Avis]
Un avis relatif à l'ouverture d'une procédure d'enquête publique sur la demande d'homologation ... Lire la suite
24/07/2025 - Guichet MaPrimeRénov' : modalités de réouverture le 30 septembre
Dans un communiqué de presse du 22 juillet, la ministre chargée du logement, Valérie ... Lire la suite
22/07/2025 - Banque de la rénovation [Rapport de mission]
La mission flash portant sur la création d'une "Banque de la rénovation" a remis le 11 juillet son ... Lire la suite
11/07/2025 - Logement et mobilité [Observatoire des conditions d’accès à la transition écologique pour les ménages, I4CE]
Les capacités des ménages à investir dans la transition écologique, pour le logement et ... Lire la suite
10/07/2025 - Opinion des Français sur l'environnement et le climat [Baromètre Écologie Environnement]
En 2023, le service statistique du ministère en charge de la Transition écologique (CGDD/SDES) et le ... Lire la suite
25/06/2025 - Piscines : 3,6 millions de piscines enterrées privées en France [Données FPP]
La Fédération des professionnels de la piscine (FPP) publie, à l'occasion des 60 ans du ... Lire la suite
17/06/2025 - Auvergne-Rhône-Alpes : propriété intellectuelle et marchés étrangers [Webinaire, le 24 juin]
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes et l'INPI organisent un webinaire sur le thème Protéger vos ... Lire la suite
28/05/2025 - Nouvelle-Aquitaine : accompagnement à l'innovation et invention [Webinaire, le 3 juin]
La CMA Nouvelle-Aquitaine organise, avec le soutien de la Région Nouvelle-Aquitaine, un webinaire sur ... Lire la suite
29/04/2025 - Protection des entreprises innovantes [Coopération INPI-Médiateur des entreprises]
Le 9 avril, à l'occasion du salon GO Entrepreneurs, l'INPI et le Médiateur des entreprises ont ... Lire la suite
28/03/2025 - Rénovation énergétique : l'accompagnement des propriétaires dans la réalisation de travaux [Sondage OpinionWay pour Illico Travaux]
Les résultats du sondage OpinionWay pour Illico Travaux [*] sur les propriétaires et l'accompagnement ... Lire la suite