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276 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
11/12/2025 - Indice entrepreneurial français 2025 [Bpifrance Création-Ifop]
L'indice entrepreneurial français (IEF) rend compte tous les deux ans de la chaîne entrepreneuriale et ... Lire la suite
11/12/2025 - Contrôle technique : véhicules dotés d’airbag Takata en "stop drive" [Décret, Arrêté]
Face aux accidents dramatiques liés aux airbags défectueux de la marque Takata, le ministère ... Lire la suite
03/12/2025 - Union européenne : nouveau système d'IG pour les produits artisanaux et industriels
Depuis le 1er décembre, l'Union européenne a ouvert, dans le cadre d'un nouveau système ... Lire la suite
20/11/2025 - Alsace : salon Créer sa boîte, le 25 novembre
La Chambre de Métiers d'Alsace, la CCI Alsace Eurométropole et l'Université de Strasbourg ... Lire la suite
29/10/2025 - Rénovation énergétique : seuls 1/4 des Français prêts à faire des travaux dans les 12 prochains mois [OpinionWay pour Tryba]
Les résultats de la vague 2 du baromètre "Bien chez soi", sondage [*] réalisé par ... Lire la suite
06/10/2025 - Mon centre-ville 2030 : conclusions de l'expérimentation [ANCT]
L'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) publie une synthèse des conclusions de ... Lire la suite
01/10/2025 - Dispositif éco-énergie tertiaire - EET [Dossier Ministère de la Transition écologique]
Le dispositif éco-énergie tertiaire (EET) est une obligation réglementaire issue du ... Lire la suite
26/08/2025 - Tournerie et tabletterie du massif du Jura : demande d'homologation d'un cahier des charges pour l'IG [Avis]
Un avis relatif à l'ouverture d'une procédure d'enquête publique sur la demande d'homologation ... Lire la suite
24/07/2025 - Guichet MaPrimeRénov' : modalités de réouverture le 30 septembre
Dans un communiqué de presse du 22 juillet, la ministre chargée du logement, Valérie ... Lire la suite
22/07/2025 - Banque de la rénovation [Rapport de mission]
La mission flash portant sur la création d'une "Banque de la rénovation" a remis le 11 juillet son ... Lire la suite