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3658 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
26/09/2023 - Seine-Saine-Denis : Employeur'habilité [AAP FSE+]
En Seine-Saint-Denis, un AAP FSE+, ouvert notamment aux chambres consulaires, a été lancé ... Lire la suite
25/09/2023 - Centre-Val de Loire : dispositif Orientation City Tour
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Centre-Val de Loire propose un dispositif de découverte ... Lire la suite
25/09/2023 - Cadre normatif du ZAN [Note juridique Intercommunalités de France]
Suite à la promulgation de la loi dite "ZAN", et dans l'attente de plusieurs décrets mis en ... Lire la suite
21/09/2023 - Mayotte : 1 762 entreprises créées en 2022 [Insee Flash]
En 2022, 1 762 entreprises ont été créées à Mayotte, soit 2 % de moins qu'en ... Lire la suite
20/09/2023 - Gironde : gestion des biodéchets à Bordeaux Métropole [Enquête en cours]
Dans le cadre de la mise en oeuvre au 1er janvier 2024 de l'obligation de tri et de valorisation des ... Lire la suite
20/09/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : convention Région Académique/CMA
Le 14 septembre, à l'occasion des sélections nationales des Worldskills à Lyon, le Recteur de ... Lire la suite
14/09/2023 - Violences urbaines : reconstruction et réfection des bâtiments dégradés ou détruits [Ordonnances]
Deux ordonnances concernant la reconstruction et la réfection des bâtiments dégradés ou ... Lire la suite
14/09/2023 - Union européenne : pénuries de compétences, stratégies de recrutement et de maintien en poste dans les PME [Eurobaromètre Flash]
Dans le cadre de l'Année européenne des compétences, une enquête a été ... Lire la suite
14/09/2023 - Plan de transformation des zones commerciales
Le 11 septembre, le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et la ... Lire la suite
13/09/2023 - Métropole de Lyon : artisans à vélo [Annuaire]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône et les Boîtes à Vélo Lyon ont ... Lire la suite