Rechercher
3706 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
27/10/2023 - Aspirations des Français à l'égard de leur logement [L'ObSoCo pour REALITES x Audencia]
L'ObSoCo a réalisé pour la Chaire REALITES x Audencia - Faire vivre l'intelligence des territoires, ... Lire la suite
26/10/2023 - Mon Accompagnateur Rénov' [Décret]
Un décret portant simplification de la mission d'accompagnement du service public de la performance ... Lire la suite
26/10/2023 - Centre-Val de Loire : Créa Boost [Salon]
Le 9 novembre, BGE Berry Touraine et CitésLab Bourges organisent avec la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
26/10/2023 - Gironde : regards sur l'artisanat [Concours photo]
Dans le cadre de son partenariat avec Bordeaux Métropole, la Chambre de métiers et de l'artisanat de ... Lire la suite
25/10/2023 - Grand Est : égalité femmes-hommes et lutte contre les discriminations en entreprise [AAP FSE+]
Un appel à projets a été lancé en Grand Est, le 19 octobre. Il est ouvert aux ... Lire la suite
24/10/2023 - Plan d’action national en faveur du rétrofit [Arrêtés]
Dans le cadre du Plan d'action national en faveur du rétrofit, trois arrêtés sont parus au ... Lire la suite
24/10/2023 - Contrôle technique des véhicules à deux ou trois roues et quadricycles à moteur [Décret, arrêté]
Un décret et un arrêté relatifs au contrôle technique des véhicules à deux ... Lire la suite
23/10/2023 - Océan indien : coopération régionale [AMI INTERREG VI 2021-2027]
Plusieurs AMI ont été lancés dans le cadre du programme européen INTERREG VI ... Lire la suite
23/10/2023 - Bretagne : salon Entreprendre dans l'Ouest 2023
La Chambre de métiers et de l'artisanat Bretagne organise, conjointement avec la CCI Ille-et-Vilaine et le ... Lire la suite
23/10/2023 - Somme : mobilisation des employeurs 2024 – 2025 [AAP FSE+]
Le Département de la Somme lance le 7 novembre 2023 un appel à projets dans le cadre du dispositif ... Lire la suite