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3706 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
13/11/2023 - Rennes : données sur le commerce de centre-ville [Etude Audiar]
La Ville de Rennes a adopté, le 23 janvier 2023, l'acte II de son plan d'action pour le commerce du ... Lire la suite
09/11/2023 - Nouvelle-Calédonie : consommation d'emballage des artisans [Enquête CMA en cours]
Dans le cadre de différents projets en cours au sein de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat ... Lire la suite
09/11/2023 - Entreprenez en Occitanie [Rencontres 2023]
AD’OCC et le RésO Entreprenez, en partenariat avec les membres du RésO Entreprenez, dont la CCI ... Lire la suite
06/11/2023 - Publicités lumineuses : contraventions [Décret]
Un décret relatif aux régimes de sanctions pénales en matière de protection du cadre de ... Lire la suite
02/11/2023 - Transition écologique : répondre aux besoins en compétences [Valorisation de la recherche - Dares]
Le projet de recherche C>Terre est conduit par le Céreq et est soutenu par un financement du PIC (Plan ... Lire la suite
02/11/2023 - Mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage [Vademecum]
Suite à la publication de la circulaire du 19 juin 2023, une nouvelle version du Vademecum sur la mission de ... Lire la suite
02/11/2023 - Petites Villes de Demain : point d'avancement au 1er juillet
Le point d’avancement du dispositif Petites villes de demain (PVD) au 1erjuillet 2023 souligne que 99,9 % ... Lire la suite
31/10/2023 - Ain : employabilité, intégration sociale, insertion [AAP FSE+]
La Direction des affaires européennes et transfrontalières du Département de l'Ain lance, le ... Lire la suite
30/10/2023 - [France Relance] DEFFINOV Tiers-Lieux
Le ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, Régions de France et l'Agence nationale ... Lire la suite
27/10/2023 - Charente : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Concours]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite