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3610 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
27/06/2023 - Objectif Plein emploi [Projet de loi]
Dans le cadre des chantiers prioritaires pour atteindre l'objectif du plein emploi annoncés par le ... Lire la suite
26/06/2023 - Ain : accompagnement des RQTH et personnes en maladie longue durée, et des bénéficiaires du RSA [AAP FSE+]
Le Département de l'Ain lance, à compter du 24 juillet, deux appels à projets dans le cadre du ... Lire la suite
26/06/2023 - PACA : découverte des métiers de la transition écologique [AAP FTJ]
La DREETS PACA a lancé, dans le cadre de l'objectif spécifique 1-FTJ.U-FTJ du Programme national FTJ ... Lire la suite
23/06/2023 - Haute-Garonne : incubateur de l'économie circulaire de l'artisanat [Conférence-café, le 28 juin]
Une conférence-café aura lieu le 28 juin sur le thème Réparation et réemploi : ... Lire la suite
22/06/2023 - Obligations des entreprises en matière d'accident de travail et d'affichage sur un chantier [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 11 juin, "institue une obligation d'information de l'inspection du ... Lire la suite
22/06/2023 - Bourgogne-France-Comté : facturation électronique [Webinaires, le 23 juin]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Bourgogne-France-Comté organise, le 23 juin, 2 webinaires ... Lire la suite
22/06/2023 - Corse : augmenter le nombre de réservistes [Convention CMA - Garde nationale]
La Chambre de métiers de l'artisanat, la Chambre de commerce et de l'industrie, le Medef de Corse et la ... Lire la suite
21/06/2023 - PACA : coopération territoriale 2022-2026 [Convention CMA-CCI]
La Chambre de métiers et de l'artisanat et la CCI Provence-Alpes-Côte d'Azur ont signé, le 16 ... Lire la suite
21/06/2023 - Alsace : les Rencontres de la transmission-reprise
La Chambre de métiers d'Alsace organise le 28 juin à Haguenau des Rencontres de la ... Lire la suite
21/06/2023 - Outre mer : évaluation du confort thermique en milieu tropical humide [Etude - Projet COCO]
Réalisée dans le cadre du projet COCO (Confort Optimisé pour réduire la Climatisation ... Lire la suite