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3706 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
23/10/2023 - Haute-Garonne : journées des experts de la transmission et reprise d'entreprises artisanales
Dans le cadre du mois de la création-reprise de la Région Occitanie, la Chambre de métiers et ... Lire la suite
20/10/2023 - Fleuristes : transition écologique [Guide]
Dans le cadre de France Nation Verte, la Fédération Française des Artisans Fleuristes (FFAF) ... Lire la suite
20/10/2023 - Normandie : favoriser la mobilité européenne et internationale à des fins d'apprentissage [AAP FSE+]
La DREETS Normandie a lancé, à compter du 16 octobre, un appel à projets dans le cadre du ... Lire la suite
20/10/2023 - Nouvelle-Aquitaine : mois de la transmission-reprise 2023
La 6ème édition du mois de la transmission-reprise en Nouvelle-Aquitaine se déroulera durant ... Lire la suite
19/10/2023 - Registre national des entreprises [Décret]
Un décret relatif au Registre national des entreprises (RNE) et à certaines formalités qui ... Lire la suite
19/10/2023 - Quimper : les Assises du commerce, le 23 octobre
La Ville de Quimper organise ses premières Assises du commerce le 23 octobre. 3 objectifs : ... Lire la suite
19/10/2023 - Evaluation de l'apprentissage transfrontalier [Rapport Igas]
En juillet 2020, l'Igas a été saisie par le ministère du Travail, de l'Emploi et de ... Lire la suite
19/10/2023 - Bourgogne-Franche-Comté : anticipation et accompagnement des mutations économiques 2024-2025 [AAP FSE+]
La DREETS Bourgogne-Franche-Comté a lancé, le 18 octobre, dans le cadre du programme national FSE+ ... Lire la suite
18/10/2023 - Rénovation énergétique des bâtiments - REB [Rapport Assemblée Nationale]
Une mission d'information commune sur la rénovation énergétique des ... Lire la suite
18/10/2023 - Bretagne : tournée numérique, du 23 au 27 octobre
Dans le cadre de la semaine du numérique, la Chambre de métiers et de l'artisanat Bretagne organise, ... Lire la suite