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3957 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
18/12/2024 - Ain : les Trophées de l'eau 2025
Dans le cadre du projet commun porté par l'Etat, le Département et les chambres consulaires de l'Ain, ... Lire la suite
17/12/2024 - Occitanie : projet de coopération artisanale transfrontalière - CAT
La CMA Occitanie et Cambra Oficial de Comerç, Indústria i Navegació de Girona sont partenaires ... Lire la suite
17/12/2024 - Contrats de ville : nouvelle génération 2024-2030, Engagement Quartiers 2030
La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (LPVCU), "réforme le cadre de la ... Lire la suite
16/12/2024 - La Réunion : favoriser l’accès à l’emploi et l’employabilité des jeunes [AAP FSE+]
La DEETS Réunion a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'objectif spécifique ... Lire la suite
13/12/2024 - Sécurité générale des produits : entrée en vigueur [Règlement européen]
Le règlement européen relatif à la sécurité générale des ... Lire la suite
13/12/2024 - Auvergne-Rhône-Alpes : accompagnement à l'entrepreneuriat féminin [AAP]
Dans le cadre de son Plan régional pour l’économie de proximité 2023-2028, la ... Lire la suite
13/12/2024 - Prépa-apprentissage : bilan du dispositif après 5 ans d'expérimentation [Céreq]
Le Céreq dresse un bilan du dispositif de Prépa-apprentissage, lancé en 2019 dans le cadre du ... Lire la suite
12/12/2024 - Martinique : accompagnement des mutations économiques et formation des actifs [AAP FSE+]
La DEETS Martinique a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'objectif spécifique 3.G ... Lire la suite
11/12/2024 - Guichet unique des formalités des entreprises : fin de la procédure de continuité
Le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie informe que la procédure de ... Lire la suite
11/12/2024 - Centre-Val de Loire : cyclomobilité des artisans [Les Rendez-vous de l'Artisanat, le 16 décembre]
Dans le cadre de ses Rendez-vous de l'artisanat, spécial environnement, la CMA Centre - Val de Loire ... Lire la suite