Rechercher
3997 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
16/01/2025 - Seine-Maritime : valoriser et pérenniser le tissu artisanal [Partenariat CMA-Ville de Caudebec-lès-Elbeuf]
Le 10 décembre, la CMA Seine-Maritime et la Ville de Caudebec-lès-Elbeuf ont signé une ... Lire la suite
14/01/2025 - Lot-et-Garonne : intégration sociale des personnes exposées au risque de pauvreté ou d'exclusion sociale [AAP FSE+]
Le Conseil départemental du Lot-et-Garonne a lancé un appel à projets dans le cadre de ... Lire la suite
13/01/2025 - Bourgogne-Franche-Comté : stratégie marketing avec l'e-mailing [Webinaire, le 16 janvier]
Dans le cadre des jeudis du numérique, la CMA Bourgogne-Franche-Comté organise, en collaboration avec ... Lire la suite
10/01/2025 - Nouvelle-Aquitaine : réemploi des emballages [Etude Soltena]
Dans le cadre de sa feuille de route régionale Néo Terra 2, consacrée à la transition ... Lire la suite
09/01/2025 - Normandie : pacte bois-biosourcé
La Métropole Rouen Normandie a signé un Pacte Bois-Biosourcé, approuvé lors du Conseil ... Lire la suite
07/01/2025 - Alimentation des personnes âgées [Avis Conseil national de l'alimentation]
Le Conseil national de l'alimentation (CNA) s'est autosaisi en juillet 2023 d'une réflexion sur ... Lire la suite
06/01/2025 - Grand Est : mobilité européenne des apprentis et des professionnels de l’insertion – ESCALE
La Région Grand Est propose une aide à la mobilité européenne des apprentis de ... Lire la suite
06/01/2025 - Produits écoresponsables : les Français moins disposés que les autres européens à dépenser davantage [Boston Consulting Group]
Le Boston Consulting Group, dans le cadre d'une étude européenne, a dressé un portrait des ... Lire la suite
03/01/2025 - CEE : création du programme PACTE ENTREPRISES et fin du programme Baisse les Watts [Arrêté]
Dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie, un arrêté, paru au ... Lire la suite
03/01/2025 - Bonus réparation vêtements et chaussures : environ 826 000 réparations déjà effectuées
Un bilan du bonus réparation lancé en novembre 2023, dressé par Refashion, estime que le ... Lire la suite