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3609 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
31/10/2023 - Ain : employabilité, intégration sociale, insertion [AAP FSE+]
La Direction des affaires européennes et transfrontalières du Département de l'Ain lance, le ... Lire la suite
30/10/2023 - [France Relance] DEFFINOV Tiers-Lieux
Le ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, Régions de France et l'Agence nationale ... Lire la suite
27/10/2023 - Charente : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Concours]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite
27/10/2023 - Aspirations des Français à l'égard de leur logement [L'ObSoCo pour REALITES x Audencia]
L'ObSoCo a réalisé pour la Chaire REALITES x Audencia - Faire vivre l'intelligence des territoires, ... Lire la suite
26/10/2023 - Mon Accompagnateur Rénov' [Décret]
Un décret portant simplification de la mission d'accompagnement du service public de la performance ... Lire la suite
26/10/2023 - Centre-Val de Loire : Créa Boost [Salon]
Le 9 novembre, BGE Berry Touraine et CitésLab Bourges organisent avec la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
26/10/2023 - Gironde : regards sur l'artisanat [Concours photo]
Dans le cadre de son partenariat avec Bordeaux Métropole, la Chambre de métiers et de l'artisanat de ... Lire la suite
25/10/2023 - Grand Est : égalité femmes-hommes et lutte contre les discriminations en entreprise [AAP FSE+]
Un appel à projets a été lancé en Grand Est, le 19 octobre. Il est ouvert aux ... Lire la suite
24/10/2023 - Plan d’action national en faveur du rétrofit [Arrêtés]
Dans le cadre du Plan d'action national en faveur du rétrofit, trois arrêtés sont parus au ... Lire la suite
24/10/2023 - Contrôle technique des véhicules à deux ou trois roues et quadricycles à moteur [Décret, arrêté]
Un décret et un arrêté relatifs au contrôle technique des véhicules à deux ... Lire la suite