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3697 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
12/08/2025 - Seniors : état des lieux des besoins et attentes [Baromètre RFVAA 2025]
L'édition 2025 du baromètre RFVAA (Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés) ... Lire la suite
12/08/2025 - Regard des Français sur les petites villes [4e baromètre ANCT - APVF - Banque des Territoires]
La 4ème édition du Baromètre du regard des Français sur les petites villes [*], ... Lire la suite
08/08/2025 - Bourgogne-Franche-Comté : dispositif Action REgionale pour la Formation dans les Entreprises [AAP]
La Région Bourgogne-Franche-Comté a lancé, dans le cadre du dispositif Action REgionale pour ... Lire la suite
08/08/2025 - Pays de la Loire : efficacité des systèmes d’éducation/formation et mise en place de formation en alternance/apprentissage [AAP FSE+]
La DREETS Pays de la Loire a lancé un appel à projet dans le cadre de l'objectif spécifique ... Lire la suite
08/08/2025 - PACA, Corse : projet européen transfrontalier Art Lab Net Evolution
Art Lab Net Evolution est un nouveau programme européen [*] destiné à aider les ... Lire la suite
07/08/2025 - Guyane : insertion sociale et professionnelle des jeunes de moins de 30 ans [AAP FSE+]
La DEETS Guyane a lancé un appel à projets dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite
07/08/2025 - Clermont Auvergne Métropole : lancement de la démarche Agir pour la transition écologique des ZAE
Clermont Auvergne Métropole a lancé, le 18 juillet, la démarche Agir pour la transition ... Lire la suite
07/08/2025 - Bourgogne-Franche-Comté : Trophée Vita'Créa de la jeune entreprise éco-responsable [Concours 2025]
Dans le cadre de la semaine VITA'CRÉA organisée cette année du 13 au 16 octobre, la CMA et la ... Lire la suite
06/08/2025 - Centre-Val de Loire : création-reprise-développement d'entreprise [Les RDV de l'artisanat, le 9 septembre]
La CMA Centre-Val de Loire organise le 9 septembre à Châteauroux, dans le cadre de ses Rendez-vous de ... Lire la suite
05/08/2025 - Dispositif des CEE : modification du programme E-TRANS [Arrêté]
Un arrêté portant modification du programme E-TRANS dans le cadre du dispositif des certificats ... Lire la suite