Rechercher
3250 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
07/03/2024 - Occitanie Gourmet
La Chambre de métiers et de l'artisanat Occitanie et la DRAAF Occitanie soutiennent le projet Occitanie ... Lire la suite
06/03/2024 - Occitanie : Master Classe – Laine et Habitat, avril 2024
La Master Classe Laine et Habitat, prévue dans le cadre du programme de La Manufacture de proximité ... Lire la suite
06/03/2024 - 852 000 nouveaux contrats d'apprentissage en 2023 [Dares]
En 2023, 852 000 nouveaux contrats d'apprentissage ont débuté, soit une hausse de 2 % par rapport ... Lire la suite
05/03/2024 - Entrepreneurs informels [Etude Adie]
L'Adie a mené, avec l'appui du cabinet Pluricité, une étude quantitative et qualitative sur ... Lire la suite
04/03/2024 - Utilisation des points inscrits sur le compte professionnel de prévention (C2P) [Arrêtés]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 30 décembre 2015 relatif à la demande ... Lire la suite
04/03/2024 - Pays-de-la-Loire : soutien à l'artisanat [Partenariat Région / CMA]
Le 22 février, la Chambre de métiers et de l'artisanat et la Région Pays-de-la-Loire ont ... Lire la suite
29/02/2024 - Ajustement des critères de taille pour les sociétés et groupes de sociétés [Décret]
Un décret paru au Journal Officiel du 29 février "transpose la directive ... Lire la suite
29/02/2024 - Pays-de-la-Loire : Entrepreneuriat au féminin [Evènement, le 8 mars]
Dans le cadre de la journée internationale des droits aux femmes, la Délégation ... Lire la suite
29/02/2024 - Plateforme Pro'Réno [Programme Profeel]
La plateforme Pro'Réno a été développée dans le cadre du programme de ... Lire la suite
27/02/2024 - CAP, BP, MC, Bac Pro, BMA [Décret]
Un décret paru au Journal Officiel du 21 février modifie plusieurs dispositions du livre III du code ... Lire la suite