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3909 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
03/02/2025 - Hauts-de-France : lutte contre le décrochage scolaire et sécurisation des parcours en apprentissage [AAP FSE+]
La DREETS Hauts de France a lancé un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique ... Lire la suite
30/01/2025 - Tarn-et-Garonne : développement de l'artisanat [Partenariat CMA/CA Grand Montauban]
La CMA Tarn-et-Garonne et la Communauté d'Agglomération Grand Montauban ont signé une ... Lire la suite
29/01/2025 - Occitanie : alternance et apprentissage [AAP FSE+]
La DREETS Occitanie lance, à compter du 30 janvier, un appel à projets (AAP) dans le cadre du ... Lire la suite
28/01/2025 - Check-list énergie : mise à jour
Le Médiateur des entreprises a mis à jour au 22 janvier sa "checklist énergie", ... Lire la suite
28/01/2025 - DGE : rapport d'activité 2024
La Direction Générale des Entreprises publie son rapport d'activité 2024.Le rapport rend ... Lire la suite
28/01/2025 - Auvergne-Rhône-Alpes : filière REP PMCB [Fiche technique]
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes a réalisé une fiche technique informant de ... Lire la suite
27/01/2025 - Créations-reprises dans les secteurs de proximité [Tableau de bord interactif ISM-U2P]
Le tableau de bord interactif réalisé par l'ISM pour l'U2P, sur les créations et reprises ... Lire la suite
24/01/2025 - Lot-et-Garonne : inclusion active et promotion de l'égalité des chances [AAP FSE+]
Le Conseil départemental du Lot-et-Garonne lance un appel à projets dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite
23/01/2025 - Union européenne : politique de promotion des produits agroalimentaires, AGRIP [AAP 2025]
La Commission européenne a adopté, le 12 décembre 2024, le programme de travail 2025 relatif ... Lire la suite
22/01/2025 - Normandie : 46 % des entreprises artisanales déclarent un CA en baisse au cours du 2S2024 [Note de conjoncture CMA]
Au 2nd semestre 2024, interrogés dans le cadre de la note de conjoncture réalisée entre le 21 ... Lire la suite