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3609 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
23/02/2024 - Territoires engagés pour le logement : un programme d'accélération d'opérations d'aménagement
Un programme d'accélération de 22 opérations d'aménagement, sur des Territoires ... Lire la suite
23/02/2024 - Union européenne : impacts de l'inflation sur la consommation [Observatoire Cetelem]
L'enquête menée par Harris interactive dans 10 pays d'Europe (Allemagne, Belgique, Espagne, France, ... Lire la suite
23/02/2024 - Observatoire européen du centre-ville
L'association Centre-ville en mouvement a lancé, le 8 février, avec le soutien du ministère ... Lire la suite
22/02/2024 - Utilisation des eaux recyclées dans le secteur alimentaire [Décret]
Dans le cadre du Plan Eau dévoilé par le président de la République le 30 mars 2023, un ... Lire la suite
21/02/2024 - Réparation des produits relevant du principe de REP concernés par les fonds dédiés au financement de la réparation [Décret]
Un décret relatif aux fonds dédiés au financement de la réparation des produits ... Lire la suite
20/02/2024 - L'alternance : employeurs et alternants partagent leur satisfaction [Enquête BVA pour Fondation The Adecco Group/Quintet Conseil/Walt]
Les résultats de la 3ème vague de l'observatoire de l'alternance, réalisée par BVA ... Lire la suite
19/02/2024 - Mesures pour simplifier la vie des entreprises [Rapport parlementaire]
Le 15 février, les députés Louis Margueritte, député de Saône-et-Loire, ... Lire la suite
19/02/2024 - Foncier économique : les difficultés d'accès [Mission Flash Sénat]
La délégation sénatoriale aux Entreprises a adopté, le 31 janvier, les conclusions de ... Lire la suite
19/02/2024 - Nouvelle-Aquitaine : accompagnement vers l'emploi des jeunes et développement de l'apprentissage [AAP FSE+]
La DREETS Nouvelle-Aquitaine lance le 22 février, au titre de l'objectif spécifique 2a du programme ... Lire la suite
19/02/2024 - Liste des métiers émergents ou en particulière évolution pour 2024
Dans le cadre de l'appel à contributions lancé en mai dernier, une liste de métiers en ... Lire la suite