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3704 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
07/05/2024 - Saint-Martin : promouvoir l'apprentissage tout au long de la vie [AAP FSE+]
La Collectivité de Saint-Martin a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'Objectif ... Lire la suite
02/05/2024 - Cyclo-mobilité : usages professionnels du vélo-cargo [Enquête en cours]
Dans le cadre de l'Observatoire national des Cyclomobilités Professionnelles, l'association "Les ... Lire la suite
02/05/2024 - Saint-Martin : promouvoir un parcours d'éducation ou de formation inclusive et de qualité [AAP FSE+]
La Collectivité de Saint-Martin a lancé deux appels à projets FSE+ du programme national ... Lire la suite
30/04/2024 - Boussole de la transition écologique
Construite avec les directions générales du ministère de la Transition écologique et de ... Lire la suite
30/04/2024 - Les acteurs du made in France [C'est ça la France, Sud Radio]
L'émission "C'est ça la France" est diffusée chaque dimanche sur Sud Radio, en partenariat ... Lire la suite
29/04/2024 - Puy-de-Dôme : mobilité des entreprises [Enquête en cours]
Dans le cadre de l'extension de sa Zone à Faibles Emissions (ZFE) au 1er janvier 2025, Clermont Auvergne ... Lire la suite
26/04/2024 - Hérault : retraite et transmission d'entreprise [Réunion]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Hérault, dans le cadre du programme Occtav, organise le ... Lire la suite
26/04/2024 - JOP 2024 : élargissement de l'ouverture des commerces le dimanche à Paris
La dérogation temporaire au repos dominical, initialement prévue pour 15 arrondissements parisiens ... Lire la suite
26/04/2024 - Centre - Val de Loire : renforcer la lutte contre le travail illégal dans la coiffure [Convention CMA - UNEC - DREETS]
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat Centre-Val de Loire, l'UNEC et la DREETS ont signé, le 15 ... Lire la suite
25/04/2024 - Fourniture d'un échantillon de produit dans le cadre d'une démarche commerciale [Décret]
Un décret, paru au Journal Officiel du 25 avril, "définit les conditions et les modalités ... Lire la suite