Rechercher
3609 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
04/03/2024 - Utilisation des points inscrits sur le compte professionnel de prévention (C2P) [Arrêtés]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 30 décembre 2015 relatif à la demande ... Lire la suite
04/03/2024 - Pays-de-la-Loire : soutien à l'artisanat [Partenariat Région / CMA]
Le 22 février, la Chambre de métiers et de l'artisanat et la Région Pays-de-la-Loire ont ... Lire la suite
29/02/2024 - Ajustement des critères de taille pour les sociétés et groupes de sociétés [Décret]
Un décret paru au Journal Officiel du 29 février "transpose la directive ... Lire la suite
29/02/2024 - Pays-de-la-Loire : Entrepreneuriat au féminin [Evènement, le 8 mars]
Dans le cadre de la journée internationale des droits aux femmes, la Délégation ... Lire la suite
29/02/2024 - Plateforme Pro'Réno [Programme Profeel]
La plateforme Pro'Réno a été développée dans le cadre du programme de ... Lire la suite
27/02/2024 - CAP, BP, MC, Bac Pro, BMA [Décret]
Un décret paru au Journal Officiel du 21 février modifie plusieurs dispositions du livre III du code ... Lire la suite
26/02/2024 - Martinique : les outils pour un référencement réussi [Les Rendez-vous de l'artisanat, le 29 février]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Martinique organise, dans le cadre des Rendez-vous de l'Artisanat, ... Lire la suite
26/02/2024 - Gironde : Les Talents – Vivons Local, Vivons Artisanal [Concours 2024]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Gironde organise avec ses partenaires une nouvelle édition ... Lire la suite
26/02/2024 - Hérault : engagement en faveur de l’économie circulaire [Partenariat CMA /Sète agglopôle méditerranée]
Le 6 février, François Commeinhes, Président de Sète agglopôle ... Lire la suite
23/02/2024 - JOP 2024 : anti-gaspillage alimentaire [Annuaire]
Le Comité d'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (COJOP) de Paris 2024 a notamment fixé ... Lire la suite