Rechercher
3705 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
25/04/2024 - Fourniture d'un échantillon de produit dans le cadre d'une démarche commerciale [Décret]
Un décret, paru au Journal Officiel du 25 avril, "définit les conditions et les modalités ... Lire la suite
25/04/2024 - Plan d'action Simplification
Le ministre de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Bruno Le ... Lire la suite
25/04/2024 - Mobilier adapté aux besoins des seniors [Fiches pratiques FCBA]
Dans le cadre du programme Bien vivre chez soi, les séniors prennent la parole ! [*], l'institut ... Lire la suite
25/04/2024 - Aménagement de la ville productive [La Fabrique de l'industrie]
La Note, réalisée dans le cadre du programme de recherche Ville productive initié par le ... Lire la suite
24/04/2024 - Martinique : favoriser la mobilité européenne à des fins d’apprentissage pour tous [AAP FSE+]
La DEETS Martinique a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'Objectif spécifique 2.F ... Lire la suite
23/04/2024 - Pyrénées-Orientales : Job dating saisonnier, le 25 avril
La Chambre de métiers et de l'artisanat des Pyrénées-Orientales organise, dans le cadre de de ... Lire la suite
23/04/2024 - Denrées comportant des protéines végétales : suspension du décret réglementant certaines dénominations [Conseil d'Etat]
En juillet 2023, le Conseil d'Etat, dans le cadre de l'examen d'un recours contre un premier décret relatif ... Lire la suite
23/04/2024 - Nouvelle-Aquitaine : collectif des acteurs de la transmission d'entreprises
La Région Nouvelle-Aquitaine a lancé le 30 octobre 2023 le collectif des acteurs de la transmission ... Lire la suite
22/04/2024 - Nouvelle-Aquitaine : mobilité européenne [Joli Mois de l'Europe, mai 2024]
Dans le cadre de la 16ème édition du Joli mois de l'Europe en Nouvelle-Aquitaine en mai, la Chambre ... Lire la suite
22/04/2024 - Pompes à chaleur - PAC : plan d'action du Gouvernement
Un plan d'action pour produire en France un million de pompes à chaleur dès 2027 a été ... Lire la suite