Rechercher
3609 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
17/01/2024 - Manche : annuaire des producteurs locaux
Dans le cadre de son Projet alimentaire territorial (PAT) lancé en 2023 pour 3 ans, la communauté ... Lire la suite
16/01/2024 - Occitanie : contrat de filière bâtiment 2023-2028
Le Contrat de filière Bâtiment Occitanie 2023-2028 s'inscrit dans le cadre du Plan Habitat Durable ... Lire la suite
15/01/2024 - Concours national de production industrielle
Dans le cadre de l'édition 2023 de la Semaine de l'industrie, le ministre délégué ... Lire la suite
11/01/2024 - VTC : 3 nouveaux accords en faveur de la rémunération des chauffeurs
Trois nouveaux accords visant à améliorer la rémunération des VTC ont ... Lire la suite
10/01/2024 - Centre-Val de Loire : accompagnement des demandeurs d'emploi bénéficiaires du RSA
La Chambre de métiers et de l'artisanat Centre-Val de Loire est partenaire du dispositif Explorer mes ... Lire la suite
10/01/2024 - Bourgogne-Franche-Comté : les RDV du Bâtiment de l'Artisanat [Replay]
Le replay des trois rencontres organisées conjointement par la Chambre de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
10/01/2024 - Certificats d'économie d'énergie : évolution des modalités d'application [Décret, arrêté]
Plusieurs textes relatifs aux certificats d'économie d'énergie (CEE) sont parus au Journal Officiel ... Lire la suite
09/01/2024 - Conventions de mise en situation en milieu professionnel [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 29 décembre, "adapte les indications que doit comporter ... Lire la suite
08/01/2024 - Deux-Sèvres : 2èmes rencontres de la restauration collective, le 17 janvier
La Chambre d'agriculture des Deux-Sèvres, en partenarat avec le Département des Deux-Sèvres et ... Lire la suite
05/01/2024 - Pays-de-la-Loire : politique de développement de l'usage du vélo
Dans le cadre de la politique régionale de développement des mobilités durables, la ... Lire la suite