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3255 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
02/06/2017 - PACA : analyse de la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif « Habiter mieux »
La CERC PACA a réalisé pour la région Provence Alpes Côte d'Azur, la DREAL et la ... Lire la suite
01/06/2017 - Alliance Nationale Bois Construction Rénovation
Signée le 9 mars 2017, par les ministres chargés du logement, de l'environnement, de la forêt ... Lire la suite
30/05/2017 - Bretagne : accompagnement à la création ou reprise d'entreprises [Avis de marché]
Dans le cadre de la mise en place du nouveau dispositif d'accompagnement de porteurs de projets à la ... Lire la suite
29/05/2017 - Nouvelle-Aquitaine : Salon de la création & reprise d'entreprise en Pays Basque le 8 juin à Bayonne
La Chambre de commerce et d'industrie de Bayonne Pays Basque, en partenariat notamment avec la Chambre de ... Lire la suite
25/05/2017 - Baromètre des TPE IFOP-Fiducial : résultats au 2ème trimestre 2017
Interrogés dans le cadre du 66ème baromètre de conjoncture des TPE, les chefs d'entreprise se ... Lire la suite
22/05/2017 - Les plateformes numériques dans le bâtiment : études et plan d'actions FFB
La Fédération française du bâtiment (FFB) a réalisé avec l'ObSoCo ... Lire la suite
18/05/2017 - Référentiel pénibilité des entreprises de la coiffure [Arrêté]
Un arrêté paru au Journal Officiel du 7 mai 2017 porte homologation du référentiel ... Lire la suite
17/05/2017 - Lutte contre le travail illégal [Décret]
Le décret relatif au renforcement des règles visant à lutter contre les prestations de ... Lire la suite
15/05/2017 - Nouvelle-Aquitaine : lancement du plan Design
La Région Nouvelle-Aquitaine a annoncé le lancement d'un plan Design, dans le prolongement de la ... Lire la suite
11/05/2017 - Prévention des allergies dans la coiffure
Selon les résultats d'une étude menée par le Credoc pour Ag2R-Les Institutions de la Coiffure ... Lire la suite