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3993 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
18/05/2020 - Recours aux matériaux biosourcés dans la commande publique [Guide]
Un guide réalisé par le bureau d'études Nomadéis, pour le Ministère de la ... Lire la suite
15/05/2020 - Rhône : Rendez-vous de l'Apprentissage en ligne le 20 mai
Dans le cadre des restrictions liées à la lutte contre le COVID-19, la Chambre de métiers et ... Lire la suite
13/05/2020 - [Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie [Décret]
Le décret n° 2020-548 du 12 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires ... Lire la suite
13/05/2020 - Stratégie française pour l'énergie et le climat : SNBC et PPE
Publiée par le ministère de la Transition écologique et solidaire, la Stratégie ... Lire la suite
12/05/2020 - Subvention de France Compétences pour soutenir les CFA
Dans le cadre de la l'article 39 de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel, "France ... Lire la suite
07/05/2020 - Données statistiques sur l'emploi et les revenus des indépendants [INSEE Références]
L'INSEE publie des données statistiques sur l'emploi, les revenus et le patrimoine des indépendants ... Lire la suite
06/05/2020 - [Covid-19] Bretagne : une charte régionale de bonnes pratiques pour la reprise des chantiers BTP
Une charte de bonnes pratiques pour la reprise d'activité des chantiers BTP a été ... Lire la suite
06/05/2020 - [Covid-19] Impact du confinement sur les systèmes alimentaires
Catherine Darrot, sociologue et ingénieure agronome, étudie dans le cadre d'une UMR du CNRS les ... Lire la suite
05/05/2020 - Alsace : guide de la création-reprise d'entreprise artisanale
Le guide édité par la Chambre de métiers et de l'artisanat d'Alsace est destiné aux ... Lire la suite
05/05/2020 - Démarche de progrès pour la réduction à l'exposition aux poussières de bois [Rapport Propobois]
L'étude Propobois a été menée par l'OPPBTP (Organisme professionnel de ... Lire la suite