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3712 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
29/03/2019 - Normandie : dispositif CAP Entrepreneuriat
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Calvados-Orne, dans le cadre du programme "socle de ... Lire la suite
26/03/2019 - Chiffres-clés des professions libérales 2018 [Etudes économiques DGE]
La Direction générale des entreprises a publié les chiffres clés 2016 des professions ... Lire la suite
25/03/2019 - Nouvelles compétences des régions en matière d'information sur les métiers et les formations [Décret]
Un décret relatif aux nouvelles compétences des régions en matière d'information sur ... Lire la suite
21/03/2019 - Auvergne-Rhône-Alpes : baisse d'activité pour les entreprises artisanales au 4ème trimestre 2018
La note de conjoncture de la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
19/03/2019 - Artisanat : chiffres clés 2018 [Etudes économiques DGE]
Au 1er janvier 2016, le secteur des métiers compte 1 358 269 entreprises, soit 32,4 % du secteur marchand. ... Lire la suite
19/03/2019 - Martinique : aides au numérique
La Collectivité territoriale de Martinique propose des aides pour accompagner les entreprises de la ... Lire la suite
19/03/2019 - Economie circulaire : retours d'expériences [Synthèse Ademe]
L'Ademe publie une synthèse thématique destinée à capitaliser l'expérience des ... Lire la suite
19/03/2019 - Programme PACTE : un nouveau calepin de chantier numérique pour les pompes à chaleur
Dans le cadre du Programme d'Action pour la qualité de la Construction et la Transition Energétique ... Lire la suite
18/03/2019 - Revitalisation des centres-villes : un accord cadre pour les villes moyennes
Le 19 février 2019, le groupe Action Logement et CCI France ont signé un accord cadre en faveur de la ... Lire la suite
18/03/2019 - Nouvelle Calédonie : évolution des règles relatives aux assurances de la construction
Dans le cadre de la mise en place d'un référentiel de normes de construction (RCNC), le gouvernement ... Lire la suite