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3993 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
17/06/2020 - [Covid-19] Normandie : plateforme Protégez-vous Normand
La plateforme Protégez-vous Normand, mise en place par la CCI Normandie et le Groupe Diffusion Plus, et ... Lire la suite
17/06/2020 - Occitanie : un accompagnement pour valoriser les métiers d'art
Dans le cadre du projet de coopération France - Espagne, Coop'Art, cofinancé par le Fonds ... Lire la suite
17/06/2020 - Bretagne : promotion d'une alimentation durable [AAP]
L’ADEME, l’ARS et la DRAAF Bretagne ont lancé un appel à projets commun "Promotion d'une ... Lire la suite
16/06/2020 - [Covid-19] Occitanie : Plan régional de relance pour la filière aéronautique
La région Occitanie et l'Etat ont présenté, lors d'une réunion qui s'est tenue le 4 ... Lire la suite
16/06/2020 - Fabriques de Territoire [AMI]
Dans le cadre du Programme "Nouveaux lieux, nouveaux liens", une nouvelle vague d'appel à manifestation ... Lire la suite
16/06/2020 - Surveillance des émissions de gaz polluants et des particules polluantes des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers [Décret]
Un décret relatif à la surveillance des émissions des gaz polluants et des particules ... Lire la suite
15/06/2020 - Plan de relance de l'apprentissage
Le Gouvernement met en place un plan de relance de l'apprentissage "pour encourager et inciter les entreprises ... Lire la suite
15/06/2020 - [Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire [Décret]
Un décret modifiant le décret n° 2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures ... Lire la suite
12/06/2020 - [Covid-19] Corse : Protocole de reprise d’activité dans le BTP
Dans la cadre de la crise du Covid-19, la Direccte de Corse publie, en partenariat avec la CARSAT Sud-Est, la ... Lire la suite
12/06/2020 - Essonne : Semaine du numérique du 22 au 26 juin [Webinaires]
Dans le cadre de la Semaine du numérique en Essonne, la Chambre de métiers et de l'artisanat de ... Lire la suite