Rechercher
3665 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
11/01/2019 - Pays-de-la-Loire : plan d'action régional 2018-2020 pour l'entrepreneuriat des femmes
Le 18 décembre 2018, Claude d'Harcourt, préfet de région des Pays de la Loire, Christelle ... Lire la suite
11/01/2019 - Mobilité internationale des apprentis [Vidéo]
La chaîne Demain TV a consacré une de ses émissions Label entreprise, ... Lire la suite
11/01/2019 - BIM : outil d'aide à la rédaction de convention
Le Plan Transition Numérique dans le Bâtiment (PTNB) a développé un outil d'aide ... Lire la suite
09/01/2019 - Sarthe : 2ème rencontre lutherie innovante autour du saxophone le 15 janvier 2019 [source : ITEMM]
Le Pôle d'innovation de l'Institut technologique européen des métiers de la musique (ITEMM) ... Lire la suite
09/01/2019 - Efficacité énergétique [Directive]
Une directive modifiant la directive 2012/27/UE relative à l'efficacité énergétique est ... Lire la suite
09/01/2019 - Promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables [Directive]
Une directive relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de ... Lire la suite
08/01/2019 - Bretagne : Tiers lieux et travail distant [AAP]
Un appel à projets spécial Bretagne du Transformateur, porté par l'Aract Bretagne, a ... Lire la suite
07/01/2019 - Dépenses éligibles au financement par les sections financières des opérateurs de compétences [Décret]
Un décret relatif aux modalités de prise en charge des dépenses par les sections ... Lire la suite
07/01/2019 - CPSTI - Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants : nominations [Arrêté]
Dans le cadre de la réforme de la protection sociale des travailleurs indépendants, un ... Lire la suite
07/01/2019 - Taximètres en service [Arrêté]
Dans le cadre du contrôle métrologique des instruments de mesure, un arrêté relatif aux ... Lire la suite