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3665 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
28/02/2019 - Drôme : réunion d'information sur la sous-traitance le 14 mars à Dieulefit
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Drôme organise le 14 mars à la Mairie de ... Lire la suite
26/02/2019 - Création d'un label qualité "Voiture de Transport avec Chauffeur - Limousine" [Arrêté]
Un arrêté définissant les critères et modalités d'attribution du label "Voiture ... Lire la suite
20/02/2019 - Programme PACTE : un nouveau calepin de chantier numérique pour les doubles fenêtres en rénovation de logements
Dans le cadre du Programme d'Action pour la qualité de la Construction et la Transition Energétique ... Lire la suite
19/02/2019 - Nouvelle-Calédonie : alternatives aux produits plastiques à usage unique [AAP]
Dans le cadre de sa politique de prévention et de gestion des déchets au travers, portée ... Lire la suite
19/02/2019 - Programme PACTE : un nouveau calepin de chantier numérique pour les pompes à chaleur air extérieur/air intérieur en habitat individuel
Dans le cadre du Programme d'Action pour la qualité de la Construction et la Transition Energétique ... Lire la suite
18/02/2019 - Esthétique : Homologation du référentiel de branche pour la mise en place du compte professionnel de prévention [arrêté]
Un arrêté publié au Journal Officiel du 14 février 2019 homologue pour 5 ans le ... Lire la suite
18/02/2019 - Marne : Charte Entreprises et Quartiers
Le 24 janvier 2019, la présidente du Grand Reims Catherine Vautrin, le maire de Reims Arnaud Robinet et le ... Lire la suite
14/02/2019 - Chiffres clés de l'économie de proximité
L'U2P - Union des entreprises de proximité, en partenariat avec l'Institut Supérieur des ... Lire la suite
11/02/2019 - Présentation du concept de la Cité du Goût et des Saveurs [Vidéo]
Louis Noël, président de la Chambre de métiers et de l'artisanat des Côtes d'Armor, ... Lire la suite
07/02/2019 - Auvergne-Rhône-Alpes : Forum de l'entrepreneuriat 2019
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Loire et la CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne ... Lire la suite